Concours de maîtrise d'œuvre, commission technique : rapport détaillé, comptes rendus, tableaux d'analyse, fiches techniques, rapport d'analyse ; consultation : lettres de candidatures, notes de présentation, attestations, déclarations, références, notes de motivation, façade, coupures de presse, convention d'assistance à maîtrise d'œuvre ; modèles de contrat : formules de mandat de vente, projet de mandat, statuts, extrait de la concession d'aménagement, convention de location, projet de promesse de vente, projet de convention d'étude, modèle de règlement intérieur, concessions d'un parc de stationnement. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église à Pantin, construction des locaux pédagogiques de la délégation de la première couronne Île-de-France du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) rue Victor-Hugo

Concours de maîtrise d'œuvre, commission technique : rapport détaillé, comptes rendus, tableaux d'analyse, fiches techniques, rapport d'analyse ; consultation : lettres de candidatures, notes de présentation, attestations, déclarations, références, notes de motivation, façade, coupures de presse, convention d'assistance à maîtrise d'œuvre ; modèles de contrat : formules de mandat de vente, projet de mandat, statuts, extrait de la concession d'aménagement, convention de location, projet de promesse de vente, projet de convention d'étude, modèle de règlement intérieur, concessions d'un parc de stationnement.

Cote/Cotes extrêmes

649W/44

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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