Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal dans les conseils de classes des écoles maternelles, élémentaires et secondaires (page 28).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/11

Date

1983

Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal dans les conseils de classes des écoles maternelles, élémentaires et secondaires (page 28).

Cote/Cotes extrêmes

90W/11

Date

24 mars 1983

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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