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805W

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).

Services municipaux. - Alertes sociales, revendications et grèves : notes, comptes rendus, règlement des congés, rapport d'audit, projet de service, fiches de poste, liste nominative d'agents et de leur traitement, préavis de grève, lettres ouvertes, protocole d'accord, formulaires d'autorisation et d'évaluation, feuilles d'émargement, tableau, planning, calendrier, coupure de presse, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

805W/12

Date

2005-2014

Présentation du contenu

Accueil de loisirs, espaces verts, voirie-propreté, nettoiement-restauration, crèches municipale des Courtillières et départementale Berthier, assistantes maternelles, sports, gardiens de parcs.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014