Administratif, concours de maîtrise d'œuvre : cahiers explicatifs du projet, mémoire, rapport de l'analyse du projet, panneaux ; dossier de remise d'ouvrage : notice des équipement techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, certificat Habitat et environnement, imprimés fiscaux, rapport provisoire du bureau de contrôle, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, plans des logements, correspondance. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin

Administratif, concours de maîtrise d'œuvre : cahiers explicatifs du projet, mémoire, rapport de l'analyse du projet, panneaux ; dossier de remise d'ouvrage : notice des équipement techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, certificat Habitat et environnement, imprimés fiscaux, rapport provisoire du bureau de contrôle, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, plans des logements, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

649W/183

Date

2004-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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