Construction de 119 logements, dossier de marché : lettre de commande, devis quantitatif estimatif, note liminaire, notice descriptive sommaire, notice de sécurité, notice d'hygiène et de sécurité, rapport initial de vérifications techniques, sécurité incendie, rapport et avis sur l'ouvrage et conformité aux exigences réglementaires, comptes rendus, étude de faisabilité, cahier des clauses administratives particulières, demande de permis de construire, plans des niveaux, plan de masse, coupes, correspondance, note de calculs thermiques, élévations. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Société civile immobilière (SCI) Les Berges de l'Ourcq à Pantin, construction de 119 logements

Construction de 119 logements, dossier de marché : lettre de commande, devis quantitatif estimatif, note liminaire, notice descriptive sommaire, notice de sécurité, notice d'hygiène et de sécurité, rapport initial de vérifications techniques, sécurité incendie, rapport et avis sur l'ouvrage et conformité aux exigences réglementaires, comptes rendus, étude de faisabilité, cahier des clauses administratives particulières, demande de permis de construire, plans des niveaux, plan de masse, coupes, correspondance, note de calculs thermiques, élévations.

Cote/Cotes extrêmes

649W/52

Date

1990-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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