Registre des délibérations. - Prorogation du régime de l'octroi de banlieue à partir de 1881 (page 72).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

985_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

985

Date

1880-1882

Registre des délibérations. - Prorogation du régime de l'octroi de banlieue à partir de 1881 (page 72).

Cote/Cotes extrêmes

985

Date

9 septembre 1880

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.