461W

Déplier tous les niveaux

Protocoles d'accord. - Plan de résorption des différents relatifs à la gestion du temps de travail des animateurs et directeurs de centres de loisirs sur l'exercice 1995-1996 : protocole, avenant du 30 septembre 1997 (1995-1997). Plan d'amélioration des conditions de travail et plan de valorisation des sujetions des animateurs du service de la Jeunesse : protocole, avenant (1997). Gestion des emplois d'animation (1998). Horaires des agents de l'école primaire Aragon et plan de négociations ultérieures pour les agents d'entretien contractuels (15 juin 1998). Plan d'absorption des heures supplémentaires et plan de travail sur l'organisation de la crèche municipale Rachel-Lempereur (25 mars 1999). Plan de gestion des effectifs du service social municipal à Pantin (16 novembre 1998-24 juin 1999). Emplois jeunes (16 mars 2000). Éducateurs des activités physiques et sportives de l'Emis à Pantin (27 février 2001). Centre de loisirs maternel Liberté (17 octobre 2000). Plan d'amélioration des conditions salariales des assistantes maternelles (13 mars-29 juin 2001). Animateurs, négociations (2003).

Cote/Cotes extrêmes

461W/12

Date

1995-2003

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2003