Registre des délibérations. - Régie n° 33 pour les frais de mission et menues dépenses concernant la formation du personnel communal, augmentation du montant de l'avance : décision 1985-105 (page 34).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Régie n° 33 pour les frais de mission et menues dépenses concernant la formation du personnel communal, augmentation du montant de l'avance : décision 1985-105 (page 34).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

3 juillet 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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