Marchés aux comestibles : exploitation, concessions, traités, dossiers de marchés, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), détails estimatifs, appel d'offres, engagements, courriers, commissions, réunions. Brocante de Pantin : plaintes contre l'implantation de la dite brocante rue du Chemin-de-Fer, contentieux, décisions municipales, suppression.

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249W

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249W

Cote/Cotes extrêmes

249W/1-28

Date

1889-1995

Mots clés producteurs

Services techniques

Marchés aux comestibles : exploitation, concessions, traités, dossiers de marchés, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), détails estimatifs, appel d'offres, engagements, courriers, commissions, réunions. Brocante de Pantin : plaintes contre l'implantation de la dite brocante rue du Chemin-de-Fer, contentieux, décisions municipales, suppression.

Cote/Cotes extrêmes

249W/6

Date

1984-1986

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