Registre des délibérations. - Assurance pour le matériel de sonorisation de la salle du conseil municipal, approbation de la police Z 41698 La Neuchateloise-Gay : décision 1996-156 (folio 59 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

1996

Registre des délibérations. - Assurance pour le matériel de sonorisation de la salle du conseil municipal, approbation de la police Z 41698 La Neuchateloise-Gay : décision 1996-156 (folio 59 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

28 octobre 1996

Mots clés matières

compagnie d'assurance

Mots clés typologiques

décision du maire

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