Registre des délibérations. - Exonération des taxes sur les spectacles à l'occasion de la Semaine des œuvres sociales du cinéma français (page 94).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7W54_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

7W/54

Date

1958-1962

Registre des délibérations. - Exonération des taxes sur les spectacles à l'occasion de la Semaine des œuvres sociales du cinéma français (page 94).

Cote/Cotes extrêmes

7W/54

Date

19 octobre 1959

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.