Registre des délibérations. - Mise en place de trois nouvelles fontaines à eau à la Maison de la petite enfance et aux centres médico-sociaux (CMS) Cornet et Ténine, avenants n° 3, 4 et 5 au contrat de location et prestations annexes avec la SA Chateaud'eau : décision 1997-70 (folio 71).

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Délibérations (1997)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

1997

Registre des délibérations. - Mise en place de trois nouvelles fontaines à eau à la Maison de la petite enfance et aux centres médico-sociaux (CMS) Cornet et Ténine, avenants n° 3, 4 et 5 au contrat de location et prestations annexes avec la SA Chateaud'eau : décision 1997-70 (folio 71).

Cote/Cotes extrêmes

400W/14

Date

8 septembre 1997

Mots clés typologiques

décision du maire

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