Octroi. - Correspondance relative au personnel, nominations, départementalisation, délibérations, rapports, enquêtes (s.d.). Classement de l'octroi des communes de la région parisienne, procès-verbaux du syndicat, projet d'organisation du dit service, personnel de l'octroi, recettes (1934-1939).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Series_modernes_et_contemporaines_2

Déplier tous les niveaux

Series_modernes_et_contemporaines_2

Octroi. - Correspondance relative au personnel, nominations, départementalisation, délibérations, rapports, enquêtes (s.d.). Classement de l'octroi des communes de la région parisienne, procès-verbaux du syndicat, projet d'organisation du dit service, personnel de l'octroi, recettes (1934-1939).

Cote/Cotes extrêmes

L/20

Date

1934-1939

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.