Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour le matériel informatique installé à la mairie annexe 15 quai de l'Ourcq, avenant n° 5 à la police 713 505 792 U Socassur compagnie PFA : décision 1988-122 (page 90).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/20

Date

1988

Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour le matériel informatique installé à la mairie annexe 15 quai de l'Ourcq, avenant n° 5 à la police 713 505 792 U Socassur compagnie PFA : décision 1988-122 (page 90).

Cote/Cotes extrêmes

90W/20

Date

28 avril 1988

Mots clés typologiques

décision du maire

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