Autorisations du droit des sols, étude de pré-projets préalable à l'instruction : plans, notes, compte rendu de réunion, correspondance (2009-2010, 2017-2019).

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794W

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794W

Cote/Cotes extrêmes

794W/1-9

Date

1950-2020

Mots clés producteurs

Urbanisme

Autorisations du droit des sols, étude de pré-projets préalable à l'instruction : plans, notes, compte rendu de réunion, correspondance (2009-2010, 2017-2019).

Cote/Cotes extrêmes

794W/4

Date

2009-2019

Caractéristiques physiques

.odt, .pdf

Présentation du contenu

Adresses concernées : 48 rue Auger, 61 rue Charles-Auray, 8-24 rue du Cheval-Blanc, 114 rue Diderot, 37 et 39 rue Hoche, 159 rue Jean-Lolive, 2 rue Lesault et gare de marchandises.

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