Registre des délibérations. - Mission relative à la solidité des ouvrages et éléments d'équipements indissociables et à la sécurité des personnes dans les constructions du groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, marché négocié Socotec : décision 1984-2 (page 23).

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90W12_Deliberations

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Délibérations

Date

1983-1984

Registre des délibérations. - Mission relative à la solidité des ouvrages et éléments d'équipements indissociables et à la sécurité des personnes dans les constructions du groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, marché négocié Socotec : décision 1984-2 (page 23).

Cote/Cotes extrêmes

90W/12

Date

1er décembre 1983

Mots clés typologiques

décision du maire

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