Conseil municipal, délibérations et décisions : registres.

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90W

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90W

Cote/Cotes extrêmes

90W/1-44

Date

1975-1989

Conseil municipal, délibérations et décisions : registres.

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

13/05/1985-06/01/1986

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1986

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