Urbanisme et aménagement. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins, suivi : note de synthèse, rapport d'étude, compte rendu des décisions du bureau municipal, correspondance, registre de la concertation préalable, offres des promoteurs, notes.

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Cote/Cotes extrêmes

555W/1

Date

06/11/1995-30/03/2005

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2005

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