Immeuble sis 2 rue Sainte-Marguerite et 9 rue Magenta, gestion : règlement de copropriété, plans (1968) ; assemblées générales des copropriétaires : convocation avec ordre du jour, contrat de syndic, relevé général des dépenses, état des dettes et créances, compte de gestion, budget prévisionnel, devis, feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, correspondance (1996-1998, 2000-2001, 2003-2011).

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778W

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Cote/Cotes extrêmes

778W/1-86

Date

1966-2019

Immeuble sis 2 rue Sainte-Marguerite et 9 rue Magenta, gestion : règlement de copropriété, plans (1968) ; assemblées générales des copropriétaires : convocation avec ordre du jour, contrat de syndic, relevé général des dépenses, état des dettes et créances, compte de gestion, budget prévisionnel, devis, feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, correspondance (1996-1998, 2000-2001, 2003-2011).

Cote/Cotes extrêmes

778W/1

Date

1968-2011

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