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805W

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).

Comité technique paritaire (CTP). - Réunions de septembre 2006 à juin 2008 : ordres du jour, comptes rendus, relevés de décisions, notes, projets de service, fiches de poste, règlement intérieur du CTP, calendriers des jours fériés et congés exceptionnels, rapports, support de présentation, charte du dialogue social, organigramme, bilans, réglementation (2006-2011). Groupes de travail : comptes rendus, fiche métier (2005-2007).

Cote/Cotes extrêmes

805W/2

Date

2005-2011

Présentation du contenu

Groupes de travail relatifs à la délocalisation d'une partie du secrétariat, aux écrits professionnels, aux actions collectives, aux horaires de service et à la documentation.