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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville 2005 : fiches action, notes, tableaux. Conseils de quartiers 2004-2005 : relevés de décisions, compte rendu. Maison des parents 2005 : fiches projet, notes. Comité de pilotage « Action de soutien à la parentalité » (26 juin 2002) : notes, synthèse. Rencontre petite enfance (5-7 mars 2004) : compte rendu, notes. Charte handicap (2005) : compte rendu, notes. Moyens de paiement, réunion du 7 octobre 2005 : documents de travail, notes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    621W/14

    • Contexte : 621W
    • Contrat de ville 2005 : fiches action, notes, tableaux.…
  2. Résultat n°2

    Enseignement. - Construction de l’école du centre (école Saint-Exupéry), dossier de consultation des entreprises : notes techniques, plans.

    Date

    2008

    Cote

    621W/9

    • Contexte : 621W
    • Enseignement. - Construction de l’école du centre…
  3. Résultat n°3

    Groupe de travail intercommunal sur la « mutualisation » : recensement logistique, synthèse, tableaux. Comité des maires : ordres du jour, compte rendu.

    Date

    2009

    Cote

    621W/12

    • Contexte : 621W
    • Groupe de travail intercommunal sur la « mutualisation…
  4. Résultat n°4

    Compte administratif 2000 : notes. Budget supplémentaire 2001 : notes. Budget primitif 2002 par secteur, préparation : notes, tableaux.

    Date

    2000-2002

    Cote

    621W/3

    • Contexte : 621W
    • Compte administratif 2000 : notes. Budget supplémentaire…
  5. Résultat n°5

    Enseignement. - Collèges et lycées, subventions accordées par la ville : demandes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    621W/8

    • Contexte : 621W
    • Enseignement. - Collèges et lycées, subventions accordées…
  6. Résultat n°6

    Grand projet de ville Pantin Bobigny Bondy : convention (2001), projet de convention cadre, compte rendu, notes, tableaux. Grand projet de ville, projet de rénovation du quartier des Courtillières : note de synthèse ; réunions du comité de pilotage des 31 mars et 29 septembre 2004 : dossier de synthèse.

    Date

    2001-2004

    Cote

    621W/19

    • Contexte : 621W
    • Grand projet de ville Pantin Bobigny Bondy : convention…
  7. Résultat n°7

    Enseignement. - Construction de l’école du centre (école Saint-Exupéry), dossier de consultation des entreprises : plans.

    Date

    2008

    Cote

    621W/10

    • Contexte : 621W
    • Enseignement. - Construction de l’école du centre…
  8. Résultat n°8

    Mission d'étude de recomposition urbaine de l’îlot Jacques Brel (2006) : planning, appel d'offres, dossiers de références, notes méthodologiques, curriculum vitae. Office du sport de Pantin, états généraux du sport (5 novembre 2001) : synthèse. Contrat sportif local de Pantin. Charte du sport et de l'éducation physique.

    Date

    2001-2006

    Cote

    621W/16

    • Contexte : 621W
    • Mission d'étude de recomposition urbaine de l’îlot…
  9. Résultat n°9

    CODIR des 17 et 31 mai, 14 et 21 juin 2010 : ordres du jour, notes de synthèse, compte rendu, rapports, notes, courriers. Écoles élémentaires et maternelles, projet d'organisation des agents des écoles élémentaires et des agents de centres de loisirs élémentaires (2010) : synthèse.

    Date

    2010

    Cote

    621W/11

    • Contexte : 621W
    • CODIR des 17 et 31 mai, 14 et 21 juin 2010 : ordres…
  10. Résultat n°10

    Fête de la ville en 2002-2003 : compte rendu, notes, tableaux. Brocante (2003) : notes, brochures, journal. Contrat urbain de cohésion sociale 2006, préparation : tableaux, synthèse, notes. Contrat de ville 2006 : document final.

    Date

    2002-2006

    Cote

    621W/7

    • Contexte : 621W
    • Fête de la ville en 2002-2003 : compte rendu, notes,…
  11. Résultat n°11

    Contrat de ville 2001, programmation : rapport d'activité, notes, tableaux. Contrat de ville 2002, programmation, réunion du comité de pilotage du 13 mars 2002 : demande de subvention, fiches actions, tableaux, notes, rapport, relevés d'identité bancaire. Contrat de ville 2003 : appel à projets, fiches actions.

    Date

    2000-2003

    Cote

    621W/17

    • Contexte : 621W
    • Contrat de ville 2001, programmation : rapport d'activité,…
  12. Résultat n°12

    Budget primitif 2003 par secteur, préparation : notes, tableaux. Budget primitif ville 2003 : synthèse. Investissement 2003 : notes, tableaux.

    Date

    2003

    Cote

    621W/4

    • Contexte : 621W
    • Budget primitif 2003 par secteur, préparation : notes,…
  13. Résultat n°13

    Budget primitif 2005 par secteur, préparation : notes, tableaux. Budget primitif ville 2005 : synthèse. Investissement 2005 : notes, tableaux.

    Date

    2005

    Cote

    621W/5

    • Contexte : 621W
    • Budget primitif 2005 par secteur, préparation : notes,…
  14. Résultat n°14

    Réussite éducative, conseil consultatif (4 mai 2010) : bilan, fiches actions, programme, notes, tableaux. Projet de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) aux Quatre-Chemins (2004-2005) : note de synthèse, note, tableaux, plans. Projet de l'ANRU aux Courtillières (2006) : convention, document de synthèse, courrier.

    Date

    2004-2010

    Cote

    621W/21

    • Contexte : 621W
    • Réussite éducative, conseil consultatif (4 mai 2010)…
  15. Résultat n°15

    Contrat urbain de cohésion sociale 2007, préparation : fiches projets, fiches de poste, tableaux, convocation, notes. Les Courtillières, comité technique de suivi (29 mai 2007) : documents de travail. Contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 : document final.

    Date

    2007-2009

    Cote

    621W/13

    • Contexte : 621W
    • Contrat urbain de cohésion sociale 2007, préparation…
  16. Résultat n°16

    Contrat de ville 2004 : bilans, fiches action. Caisse des écoles, compte 2004 : grand livre budgétaire. Budget primitif 2004 par secteur, préparation : notes, tableaux.

    Date

    2004

    Cote

    621W/18

    • Contexte : 621W
    • Contrat de ville 2004 : bilans, fiches action. Caisse…
  17. Résultat n°17

    Association ACELVEP, comptabilité pour 1998-2000 : synthèse, délibérations, notes ; statuts du personnel. Marchés publics, nouvelle nomenclature fournitures et prestations de service : arrêté (31 décembre 2001), guide, notes. Internet multimédia (1999-2000) : notes, brochures. Demandes informatiques (1999) : notes. Projets informatiques 2001, réunion de DG du 9 janvier 2001 : planning, notes, tableaux. Incendie au 2, rue Lesault (2002) : notes. Plan vigipirate 2002 : notes.

    Date

    1998-2002

    Cote

    621W/15

    • Contexte : 621W
    • Association ACELVEP, comptabilité pour 1998-2000 :…
  18. Résultat n°18

    Sports. - Foulée pantinoise (8 mai 2002) : brochure. Opération Nounours 2002 : synthèse. Piscine municipale Leclerc : diagnostic (1er janvier 2002), procès-verbal de la régie n° 12 (8 octobre 2003). Utilisation des installations sportives en 2006-2007 : planning. Reconstruction de la bulle de tennis (2000) : appel d'offre ouvert, extrait de délibération, compte rendu. Fonctionnement des installations sportives en 1999 : notes. Utilisation des installations sportives par le lycée M. Berthelot en 2000-2001. Réaménagement du stade Méhul (2006) : plans. Démolition du gymnase Rey-Golliet (juin-juillet 2007) : pétition, ordre de service. Pantin la fête 2004 : dossier technique. Fête de l'École municipale d'initiation sportive (EMIS) (31 janvier 2004) : dossier technique. Office des sports de Pantin : convention (27 juin 2000). Centre municipal des sports : notes. Service municipal des sports, budget primitif pour 1995-1998 : tableaux récapitulatifs, rapport d'activité. EMIS 2001 : protocole d'accord pour les éducateurs des activités physiques et sportives, régime indemnitaire.

    Date

    1995-2007

    Cote

    621W/1

    • Contexte : 621W
    • Sports. - Foulée pantinoise (8 mai 2002) : brochure.…
  19. Résultat n°19

    CODIR des 11 et 15 septembre, 2 et 9 octobre 2009, 2, 14 et 28 juin, 12 juillet 2010, 11 février, 25 mars et 11 avril 2012 : ordres du jour, compte rendu, notes, courriers. CODG des 11 septembre, 2, 9 et 15 octobre, 12 novembre 2009, 25 mars et 8 avril 2010 : ordres du jour, compte rendu, notes, courriers.

    Date

    2009-2012

    Cote

    621W/6

    • Contexte : 621W
    • CODIR des 11 et 15 septembre, 2 et 9 octobre 2009,…
  20. Résultat n°20

    Association sportive des postes et télécommunications téléphoniques de Paris (ASPTT) : rapport, compte rendu, notes. Caisse des écoles, compte administratif (2002). Écoles primaires, bilan des actions éducatives (3 mai 2010). Zones urbaines sensibles : rapport annuel (2007). Contrat local de sécurité. Travaux en 2009 : notes, plans. Restauration municipale, projet de modernisation (1991-1993) : notes, compte rendu, fiches de poste, calendrier, brochure. Square La Pérouse : plan topographique, plan d'assainissement (juillet 2007).

    Date

    1991-2010

    Cote

    621W/2

    • Contexte : 621W
    • Association sportive des postes et télécommunications…