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  1. Résultat n°1

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands Moulins. - Mission d’étude urbaine pour l’aménagement : dossier de consultation des entreprises, compte rendu de réunion, note de cadrage, étude urbaine de l’architecte coordinateur SEURA (2008-2009). Construction de la résidence Canal Sud au 1-3 avenue Édouard-Vaillant, montage et suivi de l’opération : étude, comptes rendus de réunion, compte rendu de la commission technique, plaquette d’inauguration de la résidence, correspondance avec les riverains (2007-2012). Aménagement des quais, échanges avec la Ville de Paris : comptes rendus de réunions, plans, correspondance (2009-2011). La Sablière place Salvador-Allende, projet de construction de logements sociaux ICF : cahier des charges générales de cession de terrain, compte rendu de réunion, convention, plans, plaquette de présentation du programme (2006-2008). Aménagement des espaces publics : rapport de présentation, plans (2006-2007). Tramway T3, suivi de l’extension : comptes rendus de réunion avec la Ville de Paris (2007-2008).

    Date

    2006-2012

    Cote

    713W/10

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands Moulins.…
  2. Résultat n°2

    Blanchisserie Elis, transfert de la ZAC des Grands-Moulins au 31 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Pilotage : rapports de consultation d’avocat, convention, rapports d’expertise, rapports d’étape, dossier de présentation du protocole d’accord, comptes rendus de réunion, dossier de presse, plans, notes, correspondance.

    Date

    2006-2011

    Cote

    713W/6

    • Contexte : 713W
    • Blanchisserie Elis, transfert de la ZAC des Grands-Moulins…
  3. Résultat n°3

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Projet de création d’une salle polyvalente : étude d’Alphaville, notes, correspondance (2006-2007). Développement des activités nautiques sur le canal : étude de l’association Contraste, supports de communication (2011). Organisation du stationnement : étude (2008). Aménagement du périmètre : travaux d’étudiants de l’école d’architecture de Paris-La ViIlette (2007). Action foncière, suivi : documents de préemption, notes, correspondance (2006).

    Date

    2006-2011

    Cote

    713W/19

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Projet…
  4. Résultat n°4

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Aménagement du lot C (7 rue de la Liberté, Expansiel) : cahier des charges de cession de terrain, rapports, comptes rendus de réunion, délibération, documents de présentation pour les concours d’architecte et de concepteur, liste des candidats, notes, correspondance (2008-2011). Aménagement des lots A et B : fiches de lots (2009). Contentieux sur la convention publique d’aménagement : mémoires, jugements du tribunal administratif, notes, correspondance (2010).

    Date

    2008-2011

    Cote

    713W/26

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. -…
  5. Résultat n°5

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Assistance foncière, négociation des terrains et suivi des relogements : comptes rendus de réunion, rapports d’enquête d’occupation, fiches de logements, notes, correspondance (2008-2009). Projet d’implantation de l’École d’architecture de la Villette : études, contrat de projet, notes (1998-2006). Suivi de la réalisation de l’étude d’impact : étude d’opportunité, additif à l’étude d’impact de la SEMIP, correspondance (2012-2013).

    Date

    1998-2013

    Cote

    713W/15

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Assistance…
  6. Résultat n°6

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port . - Concours de maîtrise d’œuvre sur l’aménagement des espaces publics : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbal de la commission technique, esquisses, planning, notes (2012-2013). Dossier de réalisation, préparation : études, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2010-2011). Préparation et analyse du protocole Nexity pour les lots 1 à 4 : protocole d’accord, promesse de vente, notes (2011-2012). Plan local d’urbanisme (PLU), modification : relevés de décision, notes, correspondance (2011-2012).

    Date

    2010-2013

    Cote

    713W/20

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port . - Concours…
  7. Résultat n°7

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port, organisation du concours d’architecture sur les lots 2, 3 et 4 par Nexity : offres retenue et non retenues, comptes rendus de la commission de sélection, correspondance.

    Date

    2011-2012

    Cote

    713W/21

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port, organisation…
  8. Résultat n°8

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Projet de franchissement du canal par un pont, demande de financement FNADT : dossier de candidature, notes (2009-2010). Projet d’implantation du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) : études, comptes rendus de réunion, notes (2012-2014). Projet de programmation d’infrastructures liées à la navigation de loisirs et de tourisme sur le canal : études, notes, correspondance (2009-2012). Diagnostic de pollution des sols : rapport (2004).

    Date

    2004-2010

    Cote

    713W/18

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Projet…
  9. Résultat n°9

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Action foncière : arrêté de cessibilité, ordonnance d’expropriation du tribunal de grande instance de Bobigny, déclaration d’utilité publique (DUP), avis du service des Domaines, enquête parcellaire, notifications, enquête publique (2008-2010). Contentieux suite au dossier de réalisation : requêtes, mémoires en réplique, recours contre l’arrêté de cessibilité (2009-2011). Consultation sur le choix de l’aménageur : dossier de consultation des entreprises (DCE), avis d’appel public à la concurrence, proposition d’intervention de la SEMIP, délibérations, rapport d’analyse des offres, documents préparatoires au DCE, notes (2010).

    Date

    2008-2011

    Cote

    713W/23

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. -…
  10. Résultat n°10

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville, création et révision du plan d’occupation des sols (POS) de 2003 : dossier de révision d’urgence du POS, dossier de déclaration d’utilité publique, étude d’impact, comptes rendus, pétition, avis d’enquête publique, bilan de la concertation préalable, plans, plaquette de présentation, notes, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    713W/22

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville, création…
  11. Résultat n°11

    Quartier Méhul, projet d’aménagement et de renouvellement urbain : étude urbaine, études de faisabilité par lots, étude de programmation scolaire.

    Date

    2011-2012

    Cote

    713W/3

    • Contexte : 713W
    • Quartier Méhul, projet d’aménagement et de renouvellement…
  12. Résultat n°12

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Aménagement des lots B et D (Kaufman & Broad) : assignation en référé, fiches de lot, rapport d’analyse de la consultation des promoteurs, rapports de la commission technique, notes, correspondance (2011-2015). Participation aux équipements publics d’Hermès : convention de participation, arrêtés, correspondance, notes (2008-2013). Concours de maîtrise d’œuvre pour le lot A : règlement du concours, rapports de présentation, rapport d’analyse de la commission technique, note (2014). Aménagement des espaces publics (tranche 2) : étude, cahier de mobilier, plans, compte rendu de réunion, correspondance (2011-2012).

    Date

    2008-2013

    Cote

    713W/27

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. -…
  13. Résultat n°13

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins. - Dossier d’enquête publique en vue de la déclaration d’utilité publique : études d’impacts.

    Date

    2017

    Cote

    713W/12

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins.…
  14. Résultat n°14

    Blanchisserie Elis, transfert de la ZAC des Grands-Moulins au 31 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Protocole d’accord : annexes 2/2.

    Date

    2006

    Cote

    713W/5

    • Contexte : 713W
    • Blanchisserie Elis, transfert de la ZAC des Grands-Moulins…
  15. Résultat n°15

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins. - Restructuration et reconversion du site des Grands-Moulins : études, rapport de sol, plans, correspondance, articles de presse, supports de communication (2006-2009). Participation aux équipements publics de la BNP : convention de participation et avenants, correspondance, notes (2004-2007).

    Date

    2004-2009

    Cote

    713W/8

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins.…
  16. Résultat n°16

    Transfert de la blanchisserie Elis de la ZAC des Grands-Moulins au 31 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Approbation du protocole et achat des terrains par la Ville : protocole, avenants, délibération, actes de vente, avis du service des Domaines, relevés de décision (2007-2011). Suivi des chantiers de réseaux : arrêté d’Est Ensemble sur le déversement des eaux usées, procès-verbaux de réception des travaux, comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2011). Bilan de l’opération : bilan financier, notes (2010-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    713W/7

    • Contexte : 713W
    • Transfert de la blanchisserie Elis de la ZAC des Grands-Moulins…
  17. Résultat n°17

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port (secteur CCIP). - Consultation sur le choix de l’aménageur : dossier de consultation des entreprises, rapport d’analyse des offres, traité de concession, note méthodologique à la convention publique d’aménagement (2005). Projet de requalification et de restructuration urbaine : étude foncière et architecturale de la SEMIP, étude de l’atelier Ruelle, plans de référence de Comptoir des Projets (2002-2006). Aménagement des Magasins Généraux et implantation de BETC : études, comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2007-2010).

    Date

    2002-2010

    Cote

    713W/16

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port (secteur…
  18. Résultat n°18

    Blanchisserie Elis, transfert de la ZAC des Grands-Moulins au 31 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer. - Protocole d’accord : annexes 1/2.

    Date

    2006

    Cote

    713W/4

    • Contexte : 713W
    • Blanchisserie Elis, transfert de la ZAC des Grands-Moulins…
  19. Résultat n°19

    Groupement d’intérêt public (GIP) des Territoires de l’Ourcq. - Adhésion de la Ville : délibérations, compte rendu de réunion (2010). Réunions du Conseil d’administration : procès-verbaux, pièces annexes (2009-2011). Projet de construction d’une passerelle sur le canal, demande de financement au FEDER et au FNADT : dossiers déposés (2010). Fret sur le canal, préparation d’une charte : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2011-2012).

    Date

    2009-2011

    Cote

    713W/1

    • Contexte : 713W
    • Groupement d’intérêt public (GIP) des Territoires…
  20. Résultat n°20

    Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Acquisition et aménagement du 27 rue Hoche : acte d’acquisition (1994), bail précaire, décision de préemption, constat d’huissier, acte de vente (2010), études géotechniques, diagnostic amiante, notes, correspondance (1992-2010). Étude sur la pollution : diagnostic de pollution du site Hermès (2007), diagnostic de pollution des sols au 27-33 rue Hoche (2009). Étude sur le stationnement : rapport d’étude de Sareco (2008). Aménagement des espaces publics : cahier des prescriptions des espaces publics (2007), dossier plan masse (2007).

    Date

    1992-2010

    Cote

    713W/25

    • Contexte : 713W
    • Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. -…