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  1. Résultat n°1

    Dérogations au repos dominical : arrêtés, correspondance.

    Date

    2000-2005

    Cote

    641W/1

    • Contexte : 641W
    • Dérogations au repos dominical : arrêtés, correspondance.
  2. Résultat n°2

    Étude urbaine et économique Cartier Bresson : diagnostic, financement, archives, petits-déjeuners d'entreprises.

    Date

    1989-2010

    Cote

    641W/58

    • Contexte : 641W
    • Étude urbaine et économique Cartier Bresson : diagnostic,…
  3. Résultat n°3

    Dominants, convention CFIP- ville, documents sur le financement de l'économie, correspondance (transports, entreprises).

    Date

    2001-2011

    Cote

    641W/57

    • Contexte : 641W
    • Dominants, convention CFIP- ville, documents sur le…
  4. Résultat n°4

    Fiscalité économique : analyse des dominants, données sur les taxes professionnelles.

    Date

    1981-2000

    Cote

    641W/55

    • Contexte : 641W
    • Fiscalité économique : analyse des dominants, données…
  5. Résultat n°5

    Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds de commerce : arrêtés, correspondance [classement par adresses].

    Date

    2011-2012

    Cote

    679W/9

    • Contexte : 679W
    • Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds…
  6. Résultat n°6

    Chrono de courrier.

    Date

    2003-2008

    Cote

    641W/43

    • Contexte : 641W
    • Chrono de courrier.
  7. Résultat n°7

    Commerces. - Enseignes : règlement, arrêtés, circulaires. FISAC : convention, rapport, accessibilité aux commerces pour personnes à mobilité réduite.

    Date

    2007-2010

    Cote

    641W/53

    • Contexte : 641W
    • Commerces. - Enseignes : règlement, arrêtés, circulaires.…
  8. Résultat n°8

    Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds de commerce : arrêtés, correspondance [classement par adresses].

    Date

    2010

    Cote

    641W/9

    • Contexte : 641W
    • Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds…
  9. Résultat n°9

    Affinage des marchés d'approvisionnement de la ville. - Délégations de services publics : rapports d'activités, correspondance.

    Date

    1995-1999

    Cote

    641W/17

    • Contexte : 641W
    • Affinage des marchés d'approvisionnement de la ville.…
  10. Résultat n°10

    Ventes au déballage des commerces : arrêtés, correspondance.

    Date

    2006-2010

    Cote

    641W/7

    • Contexte : 641W
    • Ventes au déballage des commerces : arrêtés, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Commissions des marchés forains : comptes rendus, correspondance.

    Date

    2013-2014

    Cote

    679W/6

    • Contexte : 679W
    • Commissions des marchés forains : comptes rendus,…
  12. Résultat n°12

    Marché de Noël, organisation : plans, liste des exposants, bilans, correspondance, marchés publics, communication, questionnaires d'évaluation, notes, comptes rendus.

    Date

    2008-2009

    Cote

    641W/29

    • Contexte : 641W
    • Marché de Noël, organisation : plans, liste des exposants,…
  13. Résultat n°13

    Brocantes et soldes : arrêtés, correspondance.

    Date

    2008-2012

    Cote

    641W/38

    • Contexte : 641W
    • Brocantes et soldes : arrêtés, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Commerces à Pantin : études.

    Date

    1991

    Cote

    641W/24

    • Contexte : 641W
    • Commerces à Pantin : études.
  15. Résultat n°15

    Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds de commerce : arrêtés, correspondance [classement par adresses].

    Date

    2014-2015

    Cote

    679W/14

    • Contexte : 679W
    • Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds…
  16. Résultat n°16

    Dérogations au repos dominical : arrêtés, correspondance.

    Date

    2006-2008

    Cote

    641W/2

    • Contexte : 641W
    • Dérogations au repos dominical : arrêtés, correspondance.
  17. Résultat n°17

    Commerces en difficulté. - Boucherie rue Magenta, kiosque des Quatre-Chemins, tabac-presse Anatole France : correspondance.

    Date

    2003-2008

    Cote

    641W/39

    • Contexte : 641W
    • Commerces en difficulté. - Boucherie rue Magenta,…
  18. Résultat n°18

    Comptabilité : factures.

    Date

    2011-2013

    Cote

    641W/49

    • Contexte : 641W
    • Comptabilité : factures.
  19. Résultat n°19

    Commission des marchés alimentaires : comptes rendus.

    Date

    1976-1999

    Cote

    641W/42

    • Contexte : 641W
    • Commission des marchés alimentaires : comptes rendus.
  20. Résultat n°20

    Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds de commerce : arrêtés, correspondance [classement par adresses].

    Date

    2011

    Cote

    641W/11

    • Contexte : 641W
    • Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds…