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  1. Résultat n°1

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Marché et patinoire de Noël square Stalingrad, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, dossier de sécurité, dossier technique, correspondance, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux, arrêté (2010). Journée « Petit à Pantin » square Stalingrad : plans, compte-rendu de visite, correspondance, rapports, attestations, procès-verbal, extrait du registre de sécurité, programme (2011). Fête de la musique parc des Courtillières, passage de la CCSA : dossier technique, notice de sécurité, devis, correspondance, extrait du registre de sécurité, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux (2011). Péniche Antipode : fiche technique, plan, convention, programme, rapports de visite, plan, procès-verbal, notice de sécurité, programme (2011). Biennale internationale des arts de la Marionnette théâtre au Fil-de-L'eau : programme, correspondance, rapport d'essai (2011). Chapiteau loisirs parc des Courtillières, passage de la CCSA : convocation, procès-verbaux, notifications, correspondance (2011). « La Quermesse de Ménétreux » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, correspondance, dossier de sécurité, dossier technique, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité incendie, procès-verbaux, arrêté (2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    784W/17

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  2. Résultat n°2

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2017). Festival « Ouishare Fest » place de la Pointe, passage de la CCSA : convocations, avis de la sous-commission départementale, procès-verbal, correspondance (2017). « Partir en Livre » place de la Pointe, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture, correspondance (2017). Village d'hiver stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plan, dossier technique, dossier de sécurité, photographies, déroulé, convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture, correspondance (2017). « Les princesses » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture en matière de sécurité incendie (2018). Fête de la ville et salon des vins biologiques place de la Pointe et parvis du théâtre au Fil-de-l'Eau, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture (2018). « Par l'amour du jeu » place de la Pointe, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture, correspondance (2018). La guinguette des Grandes-Serres 1 rue Louis-Nadot, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2018).

    Date

    2017 - 2018

    Cote

    784W/22

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  3. Résultat n°3

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête de la musique : plans, devis, rapports, correspondance, attestation (2006). Forum Emploi salle Jacques-Brel : plans, correspondance, compte rendu de réunion, rapports, procès-verbaux, attestation, extrait du registre de sécurité contre l'incendie, article de journal (2006). Salon de l'artisanat salle Jacques-Brel : plan, correspondance, dossier technique, procès-verbaux, compte rendu de réunion (2006). Marché de Noël et patinoire mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plan, compte-rendu de réunion, procès-verbaux, photographies, dossier sécurité, dossier technique, correspondance, invitation (2006). Grande soirée de boxe gymnase Maurice-Baquet : plan, fiche de demande d'autorisation (2007). Journées « Petit à Pantin » parc Stalingrad : dossier technique, dossier de sécurité, plans, procès-verbaux, planning, convention, correspondance, programme (2007). Fête de la musique mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : plans, rapport d'inspection, dossier de sécurité, procès-verbaux, correspondance, attestation, rapport de vérification technique, programme (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    784W/13

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  4. Résultat n°4

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Journée portes ouvertes au centre national de la danse (CND), passage de la commission communale de sécurité (CCS) : avis de la commission consultative départementale (CCD), dossier de sécurité, procès-verbal de la commission auxiliaire de sécurité (CAS), plans, arrêté, procès-verbal, correspondance (1972-1999). Exposition « Et voilà le travail » 6 rue Courtois, passage de la CCS : notice technique, plan masse, convocation, procès-verbaux, article de Canal, correspondance (2000). Soirée du personnel de Télémarket 110 avenue du Général-Leclerc : plans, notice technique, correspondance, article de Canal (2001). Cirque Zavata parc de la République : attestation, rapport d'inspection, correspondance (2001). «Galasystem » au CND et au stade Sadi-Carnot : dossier de sécurité, plans, article de Canal (2001). Cirque de Monte-Carlo au parc de la République : extrait du registre de sécurité, extrait du registre du commerce et des sociétés, attestation, arrêté (2002). Chapiteau du Githec 58 parc des Courtillières, visite de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, procès-verbaux, arrêté, plans, dossier de contrôle technique, correspondance, extrait du registre de sécurité, compte rendu de visite, certificat de notification (2002). Patinoire de Noël square Stalingrad : avis, rapport de contrôle technique (2002). Village de Noël square Stalingrad : correspondance, rapport de vérification, compte rendu de visite (2003).

    Date

    1972 – 2003

    Cote

    784W/11

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  5. Résultat n°5

    Département Patrimoine, Cadre de vie et démocratie locale [Direction générale des services techniques de 1996 à 2009]. - Courrier, enregistrement annuel des arrivées et des départs : tableaux.

    Date

    1996-2018

    Cote

    784W/1

    • Contexte : 784W
    • Département Patrimoine, Cadre de vie et démocratie…
  6. Résultat n°6

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête des Écoles Laïques de la ville stade Charles-Auray, passage de la commission auxiliaire de sécurité (CAS) : procès-verbaux, correspondance (1969-1972). « Taverne de Munich » place de l'Église, passage de la CAS : procès verbaux, correspondance (1972-1975). Cirque Gruss place de l'Église, passage de la CAS : procès-verbal, correspondance (1973). « Chapiteau Fanny » place de l'Église puis 100 avenue du Général-Leclerc puis ZAC de l'Ourcq, passage de la CAS et de la de la commission communale de sécurité (CCS) : procès-verbaux, correspondance, certificat de notification, arrêté (1974-1986). Spectacle « Helldrivers » place de l'Église, passage de la CCS : procès-verbal, correspondance (1975). « Chapiteau Reige » sur un terrain vague de l'Îlot 27 avenue du Général-Leclerc, passage de la CCS : procès- verbal (1976). « Chapiteau Renold » parc des Courtillières, passage de la CCS : correspondance (1976). - « Chapiteau Dubois » à l'angle rue Racine et avenue de la Division-Leclerc, passage de la CCS : procès-verbal (1977). « Chapiteau Arizona » place du marché aux Courtillières puis terrain Diderot rue Gabrielle-Josserand, passage de la CCS : procès-verbaux, certificat de notification, correspondance (1977-1981). Chapiteau du cirque Mouredon avenue de la Division-Leclerc puis place de l'Église, passage de la CCS : procès-verbaux, convocations, correspondance (1978-1995). « Chapiteau Maly et Beaba » angle de rue Racine et avenue de la Division-Leclerc, passage de la CCS : procès-verbal, correspondance (1978). « Chapiteau » terrain Lavoisier, passage de la CCS : correspondance (1979). « Chapiteau Multicolor Jacky-Cagniac » place de l'Église, passage de la CCS : correspondance (1981). « Américain Music Hall Circus » place de l'Église, passage de la CCS : procès-verbaux (1982-1983). « Chapiteau Spectacle Opéra Populaire » 49 avenue du Général-Leclerc, passage de la CCS : correspondance, procès-verbal (1989). Exposition « Syncrodile » stade Sadi-Carnot, passage de la CCS : procès-verbal, correspondance, dossier de sécurité, plans, nettoyage, attestation, rapport de vérification (1998). Fête de Noël des enfants de l'entreprise UTB 159 avenue Jean-Lolive, passage de la CCS : procès-verbaux, attestation, correspondance, plans (1998). Centre International de l'Automobile, passage de la commission départementale de sécurité (CDS) : correspondance (1998). Soirée dansante au Ciné 104 et 16 chemin Latéral : compte rendu de visite (sd).

    Date

    1969-1998

    Cote

    784W/10

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  7. Résultat n°7

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Journées du Patrimoine mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, conventions, photographies, descriptif des travaux, correspondance, dossier de sécurité, déroulé, devis, dossier technique, compte-rendu d'intervention, avis de la sous-commission départementale, procès-verbaux, arrêté (2013). Marché de Noël place de l'Église : notice technique de sécurité, déroulé, plan d'occupation (2013). Patinoire stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : convocation, procès-verbaux, arrêté, correspondance, avis de la sous-commission départementale (2013). « Petit à Pantin » mail Charles-de-Gaulle : plans, devis, correspondance, dossier technique, extrait du registre de sécurité (2014). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2014). - « Le Petit Cirk » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : convocation, procès-verbal, notifications, arrêté, correspondance (2014). « Jardin des Neiges » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, dossier de sécurité, programme, contrat d'intervention ponctuelle, dossier technique, photographies, correspondance, procès-verbaux, avis de la sous-commission départementale (2014).

    Date

    2013-2014

    Cote

    784W/20

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  8. Résultat n°8

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Forum de l 'emploi salle Jacques-Brel : plans, programme technique, dossier exposants, correspondance, rapports de vérification, compte rendu provisoire d'intervention (2009). « Pantin plage » mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, croquis d'implantation, dossier de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, correspondance, contrat d'intervention (2009). Maison de quartier des Courtillières, vérification périodique réglementaire des installations électriques : compte-rendu d'intervention (2009). Marché et patinoire de Noël place de l'Église, passage de la CCSA : plans, notice de sécurité, rapports de vérification, correspondance, compte-rendu d'intervention, avis, procès-verbaux, arrêté (2009). - Journée « Petit à Pantin » parc Stalingrad : plans, correspondance, rapports de vérification, compte-rendu d'intervention, attestations, procès-verbaux, certificat, extrait du registre de sécurité (2010).  Compagnie le P'tit Cirk au stade Sadi-Carnot : compte rendu de la réunion, devis, procès-verbaux, dossier technique, photographies, programme, correspondance (2009-2010). Fête de la musique mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : rapport technique, contrat d'intervention, attestation, avis de la sous-commission départementale de sécurité incendie, dossier de sécurité, compte rendu d'intervention, procès-verbaux, arrêté (2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    784W/16

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  9. Résultat n°9

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Fête de la musique parc des Courtillières, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : dossier technique, procès-verbaux, arrêté, plans, dossier de sécurité incendie, correspondance, avis de la sous-commission départementale, compte-rendu de visite (2012). « Chapiteau Loisirs » parc des Courtillières, passage de la CCSA : procès-verbaux, arrêté, correspondance (2012). Patinoire de Noël stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, extrait du registre de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, correspondance, avis de la sous-commission départementale, notice de sécurité, notifications, arrêté d'ouverture (2012). « Petit à Pantin » mail Charles-de-Gaulle : plans, photographies, correspondance, pièces comptables, dossier technique, procès-verbaux, extrait du registre de sécurité, programme (2013). Festival de clowns franco-belge parc des Courtillières : plans, correspondance, certificats, attestation d'assurance, extrait du registre de sécurité (2013). « Le repas » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, dossier technique, correspondance, dossier de sécurité, convocations, procès-verbaux, arrêté, avis (2013).

    Date

    1998-2013

    Cote

    784W/19

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  10. Résultat n°10

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Village de Noël square Stalingrad, passage de la commission de sécurité incendie (CSI) : plan, bilan, tableau des stands, compte rendu de réunion, compte-rendu de visite, rapports de vérification, correspondance (2004). Spectacle « Mohamed l'inventif : le retour » gymnase Hasenfratz : récapitulatif des demandes (2004). Journées « Petit à Pantin » parc Stalingrad : plan, compte rendu du comité de pilotage, correspondance, dossier technique, bilan, procès-verbal, extrait du registre de sécurité (2004). Salon de l'artisanat et de la création salle Jacques-Brel : plans, extrait du registre de sécurité, procès-verbaux, correspondance, attestations, compte-rendu de fin de visite (2004). Patinoire de Noël au parc Stalingrad : plans, planning, attestations, extrait du registre de sécurité, procès-verbal (2004-2005). Spectacle de marionnette salle Jacques-Brel : plan, correspondance (2005). Salon artisanal Forum Emploi salle Jacques-Brel : compte rendu de réunion, correspondance, procès-verbal, certificat, attestations, compte-rendu provisoire d'intervention (2005). Marché de Noël parc Stalingrad, suivi de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plan, photographies, correspondance, rapport de contrôle, arrêté, procès-verbal, notification (2005). Patinoire de Noël parc Stalingrad : plans, extrait du registre de sécurité, correspondance (2005-2006). Journées « Petit à Pantin » parc Stalingrad : procès-verbaux, compte rendu de réunion, plans, programme, correspondance, convention, certificats, rapport, extrait du registre de sécurité (2001-2006). Fête des Courtillières au parc des Courtillières, passage de la CCSA : plans, photographies, dossier de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2006). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle : notice de sécurité (2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    784W/12

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  11. Résultat n°11

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Trilogie de Pagnol mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, extrait du registre de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, notice de sécurité, arrêté, avis de sécurité incendie (2008). - Spectacle « Le cinquantième ou les amants désunis de Françafrique » école Marcel-Cachin : plan, programme technique, correspondance, rapports de vérification, compte-rendu provisoire d'intervention (2008). Marché et patinoire de Noël parc Stalingrad, passage de la CCSA : plan, programme, dossier de sécurité, procès-verbal, dossier technique, correspondance, contrat, avis, procès-verbaux, arrêté (2008). Journées « Petit à Pantin » square Stalingrad : extrait du registre de sécurité, correspondance, dossier technique, procès-verbaux, programme (2009). Festival de marionnettes théâtre au Fil-de-L'eau : extrait du registre de sécurité, correspondance, compte-rendu provisoire d'intervention, attestations, rapport de vérification technique (2009). « Paris quartier d'été » mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocation, notice de sécurité, procès-verbaux (2009). Salon international des métiers d'art salle Jacques-Brel : photographie, plan, correspondance, rapports de vérification technique, procès-verbaux, compte-rendu provisoire d'intervention, programme (2009).

    Date

    2008 - 2009

    Cote

    784W/15

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  12. Résultat n°12

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Marché et patinoire de Noël stade Sadi-Carnot, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : dossier technique, dossier de sécurité, plans, procès-verbal, devis, correspondance, avis de la sous-commission départementale, arrêté (2011). « Le tour complet du cœur » stade Sadi-Carnot : plan, fiche technique, rapport d'inspection, procès-verbal, avis de la sous commission départementale, attestation (2011-2012). Spectacle « Cerise noire » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, dossier technique, dossier de sécurité incendie, constat d'intervention, notice de sécurité, avis de la sous-commission départementale, procès-verbaux, arrêté (2012). « Théâtre de la licorne Spartacus » stade Sadi-Carnot : plans, fiche technique, dossier de sécurité incendie, descriptif technique, correspondance, procès-verbal, avis de la sous-commission départementale, contrat, attestation (2009-2012). Journée « Petit à Pantin » mail Charles-de-Gaulle : comptes rendus, pièces comptables, programme, extrait du registre de sécurité, attestations, procès-verbaux (2012).

    Date

    2009-2012

    Cote

    784W/18

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  13. Résultat n°13

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Salon des associations gymnase Maurice-Baquet : compte rendu de réunion, photographies, correspondance (2007). Salon de l'artisanat salle Jacques-Brel : plans, procès-verbaux, descriptif technique, liste des artisans d'art, avis de visite, rapport de vérification, attestation (2007). Forum de l'emploi gymnase Léo-Lagrange : plans, procès-verbaux, correspondance, programme, rapport de vérification électrique (2007). Patinoire et marché de Noël square Stalingrad, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, dossier de sécurité, correspondance, dossier technique, compte rendu de réunion, avis, procès-verbaux (2007). Journée pour les « Paralysés de France » salle Jacques-Brel : correspondance, avis (2007). Journées « Petit à Pantin » parc Stalingrad : plans, procès-verbaux, extrait du registre de sécurité, compte-rendu du comité de pilotage, programme, correspondance, planning, dossier technique (2008). Fête de la musique mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : plans, programme, extrait du registre de sécurité, conventions, correspondance, avis de la commission départementale de sécurité, rapports, attestation, notice de sécurité, procès-verbaux, arrêté (2008). Spectacle « Court-miracles » mail Charles-de-Gaulle : plans, correspondance, extrait du registre de sécurité, rapports de vérification technique, compte-rendu d'intervention (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    784W/14

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…
  14. Résultat n°14

    Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - « L'homme Cirque » stade Sadi-Carnot, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, correspondance, arrêté, avis de la sous-commission départementale, procès-verbaux (2015). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocations, correspondance, procès-verbaux, arrêté (2015). - « Jardin d'Hiver » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : compte rendu de réunion, dossier technique, photographies, dossier de sécurité, correspondance, contrat d'intervention ponctuelle, convocations, arrêtés, procès-verbaux, avis de la sous-commission départementale (2015). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2016). « Partir en Livre » place de la Pointe, passage de la CCSA : correspondance, procès-verbaux, arrêté (2016). Inauguration de BETC rue de l'Ancien-Canal, passage de la CCSA : procès-verbal de visite de la sous commission départementale, arrêté, avis de sécurité incendie, correspondance (2016). Village d'hiver stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : dossier technique, dossier de sécurité, plans, pièces comptables, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture sur la sécurité incendie, correspondance (2016).

    Date

    2015 - 2016

    Cote

    784W/21

    • Contexte : 784W
    • Manifestations temporaires, contrôle en matière de…