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  1. Résultat n°1

    Bureau municipal du 15 juin 2015 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 22 juin 2015 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions. Conseil municipal du 25 juin 2015 : convocation, ordre du jour, réservation de salles, feuilles d'émargement, feuilles de votes, document unique, pouvoirs, compte rendu, procès-verbal, enveloppe des votes relatifs à la note n° 12.

    Date

    2015

    Cote

    698W/32

    • Contexte : 698W
    • Bureau municipal du 15 juin 2015 : convocation, ordre...
  2. Résultat n°2

    Assurances. - Cabinet PNAS, responsabilité civile : dossiers de sinistres n° 34-84.

    Date

    2010

    Cote

    698W/3

    • Contexte : 698W
    • Assurances. - Cabinet PNAS, responsabilité civile :...
  3. Résultat n°3

    Registre des arrêtés du maire n° 2008/303 à 2008/434P et 2009/001P à 2009/049.

    Date

    2008-2009

    Cote

    733W/43

    • Contexte : 733W
    • Registre des arrêtés du maire n° 2008/303 à 2008/434P...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal : registre des délibérations (12 février 2015-26 juin 2015).

    Date

    2015

    Cote

    749W/46

    • Contexte : 749W
    • Conseil municipal : registre des délibérations (12...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registre des délibérations (20 décembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    749W/41

    • Contexte : 749W
    • Conseil municipal : registre des délibérations (20...
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal du 19 mai 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 21-25), Aménagement et commerce (n° 26-27), Habitat et logement (n° 28-29), Urbanisme (n° 30-32), Petite enfance et familles (n° 33-34), Socio-culturel (n° 35-36), Éducation et loisirs éducatifs (n° 37-40), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 41), Espace public (n° 42-43), Information (n° 44)).

    Date

    2016

    Cote

    733W/17

    • Contexte : 733W
    • Conseil municipal du 19 mai 2016, dossier de séance :...
  7. Résultat n°7

    Registre des arrêtés du maire n° 2016/282 à 2016/574P.

    Date

    2016

    Cote

    749W/38

    • Contexte : 749W
    • Registre des arrêtés du maire n° 2016/282 à 2016/574P.
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal du 9 mars 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°22-23), Petite enfance et familles (n°24-25-26), Socio-culturel (n°27-28-29), Éducation et loisirs éducatifs (n°30), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°31-32-33-34), Voirie et déplacements (n°35), Direction générale des services (n°36-37-38-39), Information (n°40)).

    Date

    2017

    Cote

    749W/3

    • Contexte : 749W
    • Conseil municipal du 9 mars 2017, dossier de séance :...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés municipaux n° 1P-204P (hors arrêtés du personnel).

    Date

    2016

    Cote

    733W/6

    • Contexte : 733W
    • Arrêtés municipaux n° 1P-204P (hors arrêtés du personnel).
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement urbain durable (n° 26), Aménagement et commerce (n° 27-31), Petite enfance et familles (n° 32), Développement socio-culturel (n° 33-38), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 39), Cadre de vie et démocratie locale (n° 40-44), Information (n° 45)).

    Date

    2016

    Cote

    733W/30

    • Contexte : 733W
    • Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance :...
  11. Résultat n°11

    Registre des arrêtés du maire n° 2009/213P à 2009/398P.

    Date

    2009

    Cote

    733W/45

    • Contexte : 733W
    • Registre des arrêtés du maire n° 2009/213P à 2009/398P.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal du 1er octobre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1), Relations humaines (n° 2-4), Systèmes d'information et patrimoines (n° 6), Ressources juridiques et administratives (n° 7-9), Aménagement (n° 10-13), Habitat et logement (n° 14), Urbanisme (n° 15-23), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 24), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 25), Santé (n° 26-27).

    Date

    2015

    Cote

    698W/36

    • Contexte : 698W
    • Conseil municipal du 1er octobre 2015. - Dossier de...
  13. Résultat n°13

    Registre des arrêtés du maire n° 2013/305 à 2013/583P.

    Date

    2013

    Cote

    749W/30

    • Contexte : 749W
    • Registre des arrêtés du maire n° 2013/305 à 2013/583P.
  14. Résultat n°14

    Arrêtés municipaux réglementaires et non réglementaires n° 301-626 (hors arrêtés du personnel).

    Date

    2015

    Cote

    698W/19

    • Contexte : 698W
    • Arrêtés municipaux réglementaires et non réglementaires...
  15. Résultat n°15

    Registre des arrêtés du maire n° 2014/002P à 2014/365P.

    Date

    2014

    Cote

    749W/31

    • Contexte : 749W
    • Registre des arrêtés du maire n° 2014/002P à 2014/365P.
  16. Résultat n°16

    Bureau municipal du 21 septembre 2015 : convocation. Commissions municipales du 28 septembre 2015 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions. Conseil municipal du 1er octobre 2015 : convocation, ordre du jour, feuilles d'émargement, pouvoirs, feuilles de votes, document unique, procès-verbal, compte rendu.

    Date

    2015

    Cote

    698W/35

    • Contexte : 698W
    • Bureau municipal du 21 septembre 2015 : convocation. Commissions...
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal du 30 juin 2016, dossier de séance : délibération, pièces annexes, bordereau de télétransmission (nouveau programme de rénovation urbaine PRU2 (n° 22).

    Date

    2016

    Cote

    733W/21

    • Contexte : 733W
    • Conseil municipal du 30 juin 2016, dossier de séance :...
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal : registre des délibérations (25 novembre 2010-31 mars 2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    733W/37

    • Contexte : 733W
    • Conseil municipal : registre des délibérations (25...
  19. Résultat n°19

    Registre des arrêtés du maire n° 2011/025P à 2011/202.

    Date

    2011

    Cote

    733W/50

    • Contexte : 733W
    • Registre des arrêtés du maire n° 2011/025P à 2011/202.
  20. Résultat n°20

    Assurances. - Cabinet PNAS, responsabilité civile : dossiers de sinistres n° 35-51.

    Date

    2012

    Cote

    698W/8

    • Contexte : 698W
    • Assurances. - Cabinet PNAS, responsabilité civile :...