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  1. Résultat n°1

    Sinistres avec dommages corporels : dossiers d'indemnisation.

    Date

    2008-2009

    Cote

    619W/10

    • Contexte : 619W
    • Sinistres avec dommages corporels : dossiers d'indemnisation.
  2. Résultat n°2

    Arrêtés n° 1 au n° 253.

    Date

    2011

    Cote

    653W/48

    • Contexte : 653W
    • Arrêtés n° 1 au n° 253.
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal du 07/10/10 : dossiers de séance Affaires techniques (n°61), Affaires diverses (n°63-64-65-66-67-68-69-70-71-73-74-75-76-77-78-79-80-81), Personnel (n°82-83), Information (n°84), Voeux (n°85).

    Date

    2010

    Cote

    604W/26

    • Contexte : 604W
    • Conseil municipal du 07/10/10 : dossiers de séance…
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de séance. - Urbanisme, n° 27-28. Petite enfance, n° 29-31. Démocratie participative, n° 33, 35-37. Développement culturel, n° 40-41. Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 42. Espaces publics, n° 43-45. Intercommunalité, n° 47-48. Divers, n° 49-51. Information, n° 52. Marché, n° 53.

    Date

    2012

    Cote

    653W/95

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de…
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance (sauf marchés). - Affaires sociales, n° 36-38. Affaires scolaires, n° 39-40. Affaires culturelles, n° 42-43. Jeunesse, n° 44-47. Affaires techniques, n° 55-56. Intercommunalité, n° 57. Personnel, n° 58-61. Affaires diverses, n° 62-69. Information, n° 70-71.

    Date

    2011

    Cote

    653W/19

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance…
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance. - Marchés, n° 48-54.

    Date

    2011

    Cote

    653W/20

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance.…
  7. Résultat n°7

    Bureau municipal du 2 mai 2011 : projet de note modifié, convocation, ordre du jour, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 9 mai 2011 : convocations, relevés de décisions.

    Date

    2011

    Cote

    653W/10

    • Contexte : 653W
    • Bureau municipal du 2 mai 2011 : projet de note modifié,…
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal du 07/10/10 : annexes, convocation, ordre du jour, procès-verbal des délibérations, feuilles de votes, pouvoirs, bulletins de vote, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations.

    Date

    2010

    Cote

    604W/22

    • Contexte : 604W
    • Conseil municipal du 07/10/10 : annexes, convocation,…
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal du 07/10/10 : dossiers de séance Affaires financières (n°01-02-03), Habitat (n°04-05-06), Politique de la ville (n°08), Aménagement (n°09-11-12-13-14-15-16-17-18-19), Urbanisme (n°20-21-23), Développement Économique et Emploi (n°24-25-26-27-28-29-30).

    Date

    2010

    Cote

    604W/24

    • Contexte : 604W
    • Conseil municipal du 07/10/10 : dossiers de séance…
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal du 22 novembre 2012 : feuilles d'émargements, compte rendu, feuilles de votes, pouvoirs, notes de synthèse et projets de délibérations, annexes, projet d'ordre du jour.

    Date

    2012

    Cote

    653W/92

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 22 novembre 2012 : feuilles d'émargements,…
  11. Résultat n°11

    Bureau municipal du 18 novembre 2013 : convocation, ordre du jour, document unique, annexes. Commissions des 25 et 26 novembre 2013 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions.

    Date

    2013

    Cote

    669W/22

    • Contexte : 669W
    • Bureau municipal du 18 novembre 2013 : convocation,…
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal du 15 décembre 2011 : pouvoirs, feuilles de votes, pièces déposées sur tables, annexes, convocation, ordre du jour, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations.

    Date

    2011

    Cote

    653W/43

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 15 décembre 2011 : pouvoirs,…
  13. Résultat n°13

    Arrêtés n°231 au n°508 : registre.

    Date

    2010

    Cote

    604W/41

    • Contexte : 604W
    • Arrêtés n°231 au n°508 : registre.
  14. Résultat n°14

    Décisions.

    Date

    2012

    Cote

    653W/102

    • Contexte : 653W
    • Décisions.
  15. Résultat n°15

    Bureau municipal du 10 octobre 2011 : ordre du jour, pièces déposées sur tables, projet de procès-verbal des délibérations, projet de note de synthèse générale, annexes. Commissions du 17 octobre 2011 : ordre du jour, relevés de décisions, convocations.

    Date

    2011

    Cote

    653W/31

    • Contexte : 653W
    • Bureau municipal du 10 octobre 2011 : ordre du jour,…
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal du 12 mai 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1-5. Habitat, n° 6-8. Aménagement, n° 9-13. Urbanisme, n° 14-22. Développement économique, n° 23-25.

    Date

    2011

    Cote

    653W/12

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 12 mai 2011, dossiers de séance.…
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal du 29 mars 2012, dossiers de séance. - Patrimoine et cadre de vie, n° 52-53. Direction générale des services, n° 54-56.

    Date

    2012

    Cote

    653W/67

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 29 mars 2012, dossiers de séance.…
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance (sauf les marchés). - Démocratie locale, n° 20. Vie associative, n° 21. Développement des quartiers, n° 22-25. Affaires sociales, n° 26-27. Affaires scolaires, n° 28. Affaires culturelles, n° 29-32. Jeunesse, n° 33-34. Affaires techniques, n° 46-48. Personnel, n° 49-51. Affaires diverses, n° 53-55. Délai d'urgence, séisme et tsunami au Japon, n° 57.

    Date

    2011

    Cote

    653W/7

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance…
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal du 18/02/10 : dossiers de séance Marchés (n°31-32-33-34-35-36-37), Affaires techniques (n°38), Intercommunalité (n° 39-40-41).

    Date

    2010

    Cote

    604W/3

    • Contexte : 604W
    • Conseil municipal du 18/02/10 : dossiers de séance…
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal du 20 septembre 2012 : feuilles d'émargements, procès-verbal, compte rendu, documents à déposer sur tables, ordre du jour, projet de délibération complète, projets de notes de synthèse et projets de délibérations, annexes.

    Date

    2012

    Cote

    653W/87

    • Contexte : 653W
    • Conseil municipal du 20 septembre 2012 : feuilles…