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  1. Résultat n°1

    Commission de révision des listes électorales, tableaux liste générale et bureaux de vote 1 à 8 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

    Date

    09/01/2013

    Cote

    661W/5

    • Contexte : 661W
    • Commission de révision des listes électorales, tableaux…
  2. Résultat n°2

    Commission de révision des listes électorales (tableaux bureaux de vote 1 à 23) : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

    Date

    02/02/2012

    Cote

    618W/37

    • Contexte : 618W
    • Commission de révision des listes électorales (tableaux…
  3. Résultat n°3

    Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée, dossiers 571 à 600 : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts.

    Date

    2013

    Cote

    661W/80

    • Contexte : 661W
    • Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour…
  4. Résultat n°4

    Débits de boissons : mutations, translation, création de licences.

    Date

    07/08/2012-31/12/2012

    Cote

    661W/45

    • Contexte : 661W
    • Débits de boissons : mutations, translation, création…
  5. Résultat n°5

    Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée, dossiers 244 à 289 : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts.

    Date

    2013

    Cote

    661W/74

    • Contexte : 661W
    • Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour…
  6. Résultat n°6

    Élections présidentielles : procès-verbaux, circulaires, résultats, bulletins et profession de foi.

    Date

    22/04/2012-06/05/2012

    Cote

    618W/49

    • Contexte : 618W
    • Élections présidentielles : procès-verbaux, circulaires,…
  7. Résultat n°7

    Commission de révision des listes électorales (tableaux liste générale) : inscriptions, modifications.

    Date

    28/02/2012

    Cote

    618W/38

    • Contexte : 618W
    • Commission de révision des listes électorales (tableaux…
  8. Résultat n°8

    Listes électorales françaises (MA).

    Date

    10/01/2008

    Cote

    661W/18

    • Contexte : 661W
    • Listes électorales françaises (MA).
  9. Résultat n°9

    Commission de révision des listes électorales, tableaux liste générale et bureaux de vote 1 à 4 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

    Date

    03/01/2014

    Cote

    661W/25

    • Contexte : 661W
    • Commission de révision des listes électorales, tableaux…
  10. Résultat n°10

    Commission de révision des listes électorales, tableaux bureaux de vote 1 à 23 et liste générale : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

    Date

    22/11/2012

    Cote

    661W/2

    • Contexte : 661W
    • Commission de révision des listes électorales, tableaux…
  11. Résultat n°11

    Listes électorales françaises (bureaux 19 à 21).

    Date

    04/01/2008-04/01/2011

    Cote

    661W/12

    • Contexte : 661W
    • Listes électorales françaises (bureaux 19 à 21).
  12. Résultat n°12

    Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée, dossiers 601 à 64 : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts.

    Date

    2013

    Cote

    661W/81

    • Contexte : 661W
    • Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour…
  13. Résultat n°13

    Commission de révision des listes électorales : tableaux liste générale et bureaux de vote 1 à 5, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

    Date

    19/12/2013

    Cote

    661W/24

    • Contexte : 661W
    • Commission de révision des listes électorales : tableaux…
  14. Résultat n°14

    Débits de boissons : mutations, translation, création de licences.

    Date

    01/01/2011-31/12/2011

    Cote

    661W/43

    • Contexte : 661W
    • Débits de boissons : mutations, translation, création…
  15. Résultat n°15

    Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée, dossiers 56 à 108 : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts.

    Date

    2013

    Cote

    661W/70

    • Contexte : 661W
    • Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour…
  16. Résultat n°16

    Débits de boissons : mutations, translation, création de licences.

    Date

    01/01/2007-10/08/2007

    Cote

    661W/39

    • Contexte : 661W
    • Débits de boissons : mutations, translation, création…
  17. Résultat n°17

    Débits de boissons : mutations, translation, création de licences.

    Date

    20/10/2010-31/12/2010

    Cote

    661W/42

    • Contexte : 661W
    • Débits de boissons : mutations, translation, création…
  18. Résultat n°18

    Commission de révision des listes électorales (tableaux liste générale) : radiations et cahiers de réclamations.

    Date

    28/02/2012

    Cote

    618W/39

    • Contexte : 618W
    • Commission de révision des listes électorales (tableaux…
  19. Résultat n°19

    Listes électorales françaises (bureaux 1 à 4).

    Date

    01/01/2008-01/01/2011

    Cote

    661W/7

    • Contexte : 661W
    • Listes électorales françaises (bureaux 1 à 4).
  20. Résultat n°20

    Débits de boissons : mutations, translation, création de licences.

    Date

    01/10/2010-19/10/2010

    Cote

    661W/41

    • Contexte : 661W
    • Débits de boissons : mutations, translation, création…