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  1. Résultat n°1

    Département du Développement urbain durable, gouvernance et suivi des dossiers de projets d'aménagement, expertises et prospective démographique : comptes rendus de réunion, notes, études, supports de présentation, correspondance.

    Date

    2011-2014

    Cote

    779W/14

    • Contexte : 779W
    • Département du Développement urbain durable, gouvernance…
  2. Résultat n°2

    Finances locales, gouvernance et suivi de la proposition commerciale d'optimisation, les diagnostics financiers et fiscaux, la réforme de la fiscalité de l'urbanisme, les orientations stratégiques budgétaires et financières et la contractualisation avec l'État : rapports, comptes rendus de réunion, supports de présentation, bilans financiers, notes.

    Date

    2011-2017

    Cote

    779W/11

    • Contexte : 779W
    • Finances locales, gouvernance et suivi de la proposition…
  3. Résultat n°3

    Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération Est Ensemble. - Comité des directeurs généraux des services (DGS) des villes et de l'agglomération : dossiers de travail, comptes rendus de réunion, rapports de présentation, notes.

    Date

    2014

    Cote

    779W/3

    • Contexte : 779W
    • Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération…
  4. Résultat n°4

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du secteur Santé, social et petite enfance : compte rendu d'entretien individuel.

    Date

    2009

    Cote

    905W/11

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  5. Résultat n°5

    Réforme de l'administration municipale, présentation à la majorité municipale : notes, support de présentation.

    Date

    2010

    Cote

    905W/27

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, présentation…
  6. Résultat n°6

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du service Petite enfance : organigramme, liste du personnel, projet d'établissement et rapport d'activité pour l'année 2008 du relais petite enfance, comptes rendus d'entretiens individuels.

    Date

    2009

    Cote

    905W/19

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  7. Résultat n°7

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du centre communal d'action sociale (CCAS) : organigramme, comptes rendus d'entretiens individuels, supports de prise de notes.

    Date

    2009

    Cote

    905W/17

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  8. Résultat n°8

    Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération Est Ensemble. - Comité des directeurs généraux des services (DGS) des villes et de l'agglomération : dossiers de travail, comptes rendus de réunion, rapports de présentation, notes.

    Date

    2015

    Cote

    779W/4

    • Contexte : 779W
    • Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération…
  9. Résultat n°9

    Situation de la direction des Ressources humaines, audit : propositions d'intervention, support de présentation de la réunion de lancement, rapport de diagnostic et de recommandations, correspondance.

    Date

    2011

    Cote

    905W/31

    • Contexte : 905W
    • Situation de la direction des Ressources humaines,…
  10. Résultat n°10

    Réforme de l'administration municipale, proposition de nouvelle ligne hiérarchique en vue de la réforme du régime indemnitaire : note (2010) ; procédure de recrutement des directeurs : note (s.d.).

    Date

    2010

    Cote

    905W/29

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, proposition…
  11. Résultat n°11

    Gouvernance du territoire de l'établissement public territorial Est Ensemble. - Comité des directeurs généraux des services (DGS) des villes et de l'EPT : dossiers de travail, comptes rendus de réunion, rapports de présentation, notes. Comité des maires : ordre du jour, dossier de travail (janvier 2018). Comité de pilotage du schéma de mutualisation Est Ensemble : rapports de présentation (2018).

    Date

    2017-2018

    Cote

    779W/7

    • Contexte : 779W
    • Gouvernance du territoire de l'établissement public…
  12. Résultat n°12

    Réforme de l'administration municipale, propositions des agents : note, correspondance.

    Date

    2010

    Cote

    905W/24

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, propositions…
  13. Résultat n°13

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du secrétariat général : support de présentation.

    Date

    2009

    Cote

    905W/2

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  14. Résultat n°14

    Mission prospective-réforme, gouvernance et suivi de la mise en place de projets de direction, l'analyse du circuit du courrier, la gestion des ressources humaines, l'analyse du parc impression, la répartition des espaces de travail au centre administratif, la prestation d'assistance à l'accompagnement au changement, l'organisation du travail collectif : rapports d'audits, supports de présentation, notes, tracts syndicaux, plans.

    Date

    2010-2012

    Cote

    779W/10

    • Contexte : 779W
    • Mission prospective-réforme, gouvernance et suivi…
  15. Résultat n°15

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du service Insertion et revenu minimum d'insertion (RMI) : projet de service, organigramme, comptes rendus d'entretiens individuels, supports de prise de notes (2009, s.d.).

    Date

    2009

    Cote

    905W/18

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  16. Résultat n°16

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du service Cimetière : rapport.

    Date

    2009

    Cote

    905W/9

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  17. Résultat n°17

    Réforme de l'administration municipale, diagnostic du service Accueil et population : projet de service, bilan chiffré des activités de 1998 à 2008, étude de la fonction accueil au centre administratif, fiches actions, horaires des services municipaux, liste des fichiers de procédures, exemples de procédures et de formulaires, organigramme, fiches de poste, exemple de planning, lettre syndicale relative aux conditions de travail du personnel de l'accueil, comptes rendus d'entretiens individuels, rapport (2005-2006, 2008-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    905W/5

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, diagnostic…
  18. Résultat n°18

    Réforme de l'administration municipale, présentation au comité technique paritaire (CTP) : support de présentation.

    Date

    2010

    Cote

    905W/28

    • Contexte : 905W
    • Réforme de l'administration municipale, présentation…
  19. Résultat n°19

    Département Patrimoine et Cadre de vie, gouvernance et suivi des dossiers concernant la territorialisation, la gestion des friches, les projets de construction en cours, le contrat de ville et la concertation publique  et gouvernance du département par intérim du poste de directeur général adjoint (DGA): dossiers de travail, bilans d'activité, rapports, arrêtés, plans, notes, correspondance.

    Date

    2012-2018

    Cote

    779W/23

    • Contexte : 779W
    • Département Patrimoine et Cadre de vie, gouvernance…
  20. Résultat n°20

    Gouvernance du territoire de l'établissement public territorial Est Ensemble. - Comité des directeurs généraux des services (DGS) des villes et de l'EPT : dossiers de travail, comptes rendus de réunion, rapports de présentation, notes.

    Date

    2016

    Cote

    779W/5

    • Contexte : 779W
    • Gouvernance du territoire de l'établissement public…