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  1. Résultat n°1

    Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 : procès-verbaux, feuilles de pointage, bulletins, professions de foi.

    Date

    2021

    Cote

    798W/34

    • Contexte : 798W
    • Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 :…
  2. Résultat n°2

    Élections municipales du 15 mars 2020 : procès-verbaux, feuilles de pointage, bulletins, professions de foi (2020). Listes électorales, commission de révision du 8 janvier 2019 : tableaux rectificatifs (2019) ; commissions de contrôle et des cinq jours : listings (2019-2021).

    Date

    2019-2021

    Cote

    798W/33

    • Contexte : 798W
    • Élections municipales du 15 mars 2020 : procès-verbaux,…
  3. Résultat n°3

    Élections régionales des 20 et 27 juin 2021 : procès-verbaux, feuilles de pointage, bulletins, professions de foi.

    Date

    2021

    Cote

    798W/35

    • Contexte : 798W
    • Élections régionales des 20 et 27 juin 2021 : procès-verbaux,…
  4. Résultat n°4

    Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès (n° 281-393). Autorisations de transports de corps, de crémations, de dons du corps à la médecine et de soins de conservation pour des personnes décédées à Pantin : formulaires des pompes funèbres.

    Date

    2020

    Cote

    798W/26

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès…
  5. Résultat n°5

    Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 55-70).

    Date

    2020

    Cote

    798W/18

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages…
  6. Résultat n°6

    Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en février-juin 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.

    Date

    2001-2020

    Cote

    798W/8

    • Contexte : 798W
    • Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des…
  7. Résultat n°7

    Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (octobre-décembre 2020).

    Date

    2020

    Cote

    798W/31

    • Contexte : 798W
    • Transports de corps, soins de conservation, moulages…
  8. Résultat n°8

    Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 1-18).

    Date

    2020

    Cote

    798W/15

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages…
  9. Résultat n°9

    Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (janvier-février 2020).

    Date

    2020

    Cote

    798W/27

    • Contexte : 798W
    • Transports de corps, soins de conservation, moulages…
  10. Résultat n°10

    Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 19-35).

    Date

    2020

    Cote

    798W/16

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages…
  11. Résultat n°11

    Pièces annexes à l'état civil : actes de reconnaissance, de déclaration de naissance, de changement de nom (n° 80-163).

    Date

    2020

    Cote

    798W/22

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil : actes de reconnaissance,…
  12. Résultat n°12

    Pièces annexes à l'état civil : actes de reconnaissance, de déclaration de naissance, de changement de nom (n° 1-79).

    Date

    2020

    Cote

    798W/21

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil : actes de reconnaissance,…
  13. Résultat n°13

    Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (mars-avril 2020).

    Date

    2020

    Cote

    798W/28

    • Contexte : 798W
    • Transports de corps, soins de conservation, moulages…
  14. Résultat n°14

    Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en octobre-décembre 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.

    Date

    2003-2020

    Cote

    798W/11

    • Contexte : 798W
    • Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des…
  15. Résultat n°15

    Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 87-101).

    Date

    2020

    Cote

    798W/20

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages…
  16. Résultat n°16

    Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en juin-juillet 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.

    Date

    2008-2020

    Cote

    798W/9

    • Contexte : 798W
    • Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des…
  17. Résultat n°17

    Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (mai-juin 2020).

    Date

    2020

    Cote

    798W/29

    • Contexte : 798W
    • Transports de corps, soins de conservation, moulages…
  18. Résultat n°18

    Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès (n° 171-280). Autorisations de transports de corps, de crémations, de dons du corps à la médecine et de soins de conservation pour des personnes décédées à Pantin : formulaires des pompes funèbres.

    Date

    2020

    Cote

    798W/25

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil : déclarations de décès…
  19. Résultat n°19

    Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 71-86).

    Date

    2020

    Cote

    798W/19

    • Contexte : 798W
    • Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages…
  20. Résultat n°20

    Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en juillet-octobre 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.

    Date

    2002-2020

    Cote

    798W/10

    • Contexte : 798W
    • Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des…