138 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 90 verso).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction…
  2. Résultat n°2

    Budget 2025, préparation et arbitrages : tableaux.

    Date

    2024

    Cote

    903W/54

    • Contexte : 903W
    • Budget 2025, préparation et arbitrages : tableaux.
  3. Résultat n°3

    Dérogations scolaires pour 2019-2020, réception des demandes et étude par la commission : formulaires, correspondance, tableaux récapitulatifs, note.

    Date

    2019

    Cote

    903W/10

    • Contexte : 903W
    • Dérogations scolaires pour 2019-2020, réception des…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'école Saint-Joseph (folio 47 verso).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Désignation d'un représentant…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, élection des représentants du conseil municipal (folio 56 verso).

    Date

    18 octobre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Mission locale pour…
  6. Résultat n°6

    Cours Oasis ou cours-jardins, mise en œuvre à Pantin : notes, carnet et plans de restitution de la concertation menée à l'école Édouard-Vaillant, plans, correspondance, documentation.

    Date

    2020-2023

    Cote

    903W/62

    • Contexte : 903W
    • Cours Oasis ou cours-jardins, mise en œuvre à Pantin…
  7. Résultat n°7

    Dérogations scolaires pour 2022-2023, réception des demandes et étude par la commission : formulaires, correspondance, tableaux récapitulatifs.

    Date

    2022

    Cote

    903W/13

    • Contexte : 903W
    • Dérogations scolaires pour 2022-2023, réception des…
  8. Résultat n°8

    Budget 2015, préparation et arbitrages : lettre de cadrage, feuille de route, notes, tableaux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    903W/50

    • Contexte : 903W
    • Budget 2015, préparation et arbitrages : lettre de…
  9. Résultat n°9

    Écoles élémentaires, conseils d'école du premier trimestre de l'année scolaire 2025-2026 : tableaux de suivi des demandes.

    Date

    2025

    Cote

    903W/39

    • Contexte : 903W
    • Écoles élémentaires, conseils d'école du premier trimestre…
  10. Résultat n°10

    Écoles élémentaires, conseils d'école de l'année scolaire 2019-2020 : ordres du jour, procès-verbaux, tableaux de suivi des demandes [lacunes].

    Date

    2019-2020

    Cote

    903W/27

    • Contexte : 903W
    • Écoles élémentaires, conseils d'école de l'année scolaire…
  11. Résultat n°11

    Écoles maternelles, conseils d'école de l'année scolaire 2020-2021 : ordres du jour, procès-verbaux, tableaux de suivi des demandes [lacunes].

    Date

    2020-2021

    Cote

    903W/28

    • Contexte : 903W
    • Écoles maternelles, conseils d'école de l'année scolaire…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Désignation des représentants du conseil municipal à l'association du Ciné 104 (folio 23).

    Date

    29 février 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Désignation des représentants…
  13. Résultat n°13

    Offices de restauration scolaire, remise en état : plan d'actions.

    Date

    2023

    Cote

    903W/61

    • Contexte : 903W
    • Offices de restauration scolaire, remise en état :…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Élection des membres des commissions municipales à la représentation proportionnelle (folio 60 verso).

    Date

    29 juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Élection des membres…
  15. Résultat n°15

    Projet éducatif de territoire (PEDT) de la Ville de Pantin.

    Date

    [2018]

    Cote

    903W/1

    • Contexte : 903W
    • Projet éducatif de territoire (PEDT) de la Ville de…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Installation du conseil municipal et prestation de serment d'obéissance et de fidélité à l'Empereur (page 78R).

    Date

    25 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Installation du conseil…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Remplacement des membres de la deuxième et de la troisième commission (folio 5 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Remplacement des membres…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Indemnités de fonction du maire et des adjoints, fixation (folio 58).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Indemnités de fonction…
  19. Résultat n°19

    Écoles élémentaires, conseils d'école de l'année scolaire 2023-2024 : ordres du jour, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    2023-2024

    Cote

    903W/35

    • Contexte : 903W
    • Écoles élémentaires, conseils d'école de l'année scolaire…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public (folio 61).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Élection des représentants…