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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Dommages au patrimoine végétal des parcs et des centres de vacances occasionnés par la tempête du 26 décembre 1999, demande d'aide financière à l'État (page 118).

    Date

    28 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Dommages au patrimoine…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement du parc Stalingrad, demande d'aide financière à l'Agence des espaces verts de la région Île-de-France (page 115).

    Date

    28 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement du parc Stalingrad, demande de subvention au département de la Seine-Saint-Denis (page 115).

    Date

    28 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Marché d'entretien du patrimoine arboré communal, avenant n° 1 (page 2).

    Date

    2 février 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Marché d'entretien du…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Étude sur les arbres du parc de la bibliothèque Elsa-Triolet, convention avec Phytoconseil : décision 1999-187 (folio 137).

    Date

    28 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Étude sur les arbres…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Patrimoine arboré communal, travaux d'entretien pour les années 1999 à 2001 (folio 9 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Patrimoine arboré communal,…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Occupation d'un emplacement dans le parc Stalingrad sis 100 avenue Jean-Lolive pour l'exploitation d'un manège pour enfants, convention avec Haras Loisirs : décision 1998-98 (folio 31).

    Date

    26 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Occupation d'un emplacement…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Entretien du « jardin sauvage » situé entre la voie de la Résistance et l'avenue Anatole-France, convention avec l'association Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) : décision 1998-41 (folio 23).

    Date

    22 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Entretien du « jardin…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Square Diderot, aménagement d'une aire de jeux (folio 4).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Square Diderot, aménagement…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Aménagement d'une aire de jeux au square Diderot, contrat de maîtrise d'œuvre avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1997-64 (folio 68).

    Date

    22 juillet 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Aménagement d'une aire…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Réaménagement du square Diderot, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-154 (folio 58 verso).

    Date

    24 octobre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Réaménagement du square…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Comité technique de pilotage de la base de loisirs régionale, demande d'approbation de la participation de la Commune (folio 32 verso).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Comité technique de…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Occupation d'un emplacement dans le parc Stalingrad sis 100 avenue Jean-Lolive pour l'exploitation d'un manège pour enfants, convention avec la SARL Haras loisirs : décision 1995-35 (folio 82 verso).

    Date

    16 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Occupation d'un emplacement…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire de Jean-Louis Charre ingénieur conseil pour remise d'étude : décision 1994-167 (folio 6).

    Date

    23 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude paysagère sur…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire de la SARL Architecture réalisations ingénierie assistance (ARIA) pour remise d'étude : décision 1994-166 (folio 5 verso).

    Date

    23 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude paysagère sur…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire du groupe Arco architectes-urbanistes pour participation à l'examen des candidatures d'assistance à maîtrise d'ouvrage : décision 1994-163 (folio 4).

    Date

    23 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude paysagère sur…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire du Bureau d'étude pour l'urbanisme et le paysage Larue et associés pour remise d'étude : décision 1994-165 (folio 5).

    Date

    23 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude paysagère sur…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire de la SCP Reichen et Robert pour remise d'étude : décision 1994-164 (folio 4 verso).

    Date

    23 novembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Étude paysagère sur…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Parc urbain à vocation régionale, projet entre les communes de Romainville, Noisy-le-Sec et Pantin (folio 14).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Parc urbain à vocation…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Réfection des espaces verts de la maison de retraite intercommunale, attribution d'une subvention de 164 000 francs (folio 21).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Réfection des espaces…