Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Publication des rôles pour 1871 : affiche.

    Date

    11 septembre 1871

    Cote

    1Fi/1861

    • Contexte : Affiches
    • Publication des rôles pour 1871 : affiche.
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (page 84).

    Date

    28 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des…
  4. Résultat n°4

    Publication des rôles pour 1893 : affiche.

    Date

    10 février 1893

    Cote

    1Fi/1864

    • Contexte : Affiches
    • Publication des rôles pour 1893 : affiche.
  5. Résultat n°5

    Publication des rôles pour 1873 : affiche.

    Date

    10 mars 1873

    Cote

    1Fi/1859

    • Contexte : Affiches
    • Publication des rôles pour 1873 : affiche.
  6. Résultat n°6

    « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les pétitions ! » : affiche.

    Date

    1974

    Cote

    1Fi/3147

    • Contexte : Affiches
    • « Non à l´augmentation des impôts locaux, signez les…
  7. Résultat n°7

    Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.

    Date

    22 mai 1872

    Cote

    1Fi/2370

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation…
  8. Résultat n°8

    Publication des rôles pour 1874 : affiche.

    Date

    10 janvier 1874

    Cote

    1Fi/1858

    • Contexte : Affiches
    • Publication des rôles pour 1874 : affiche.
  9. Résultat n°9

    Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.

    Date

    15 octobre 1926

    Cote

    1Fi/1849

    • Contexte : Affiches
    • Répartition de la contribution mobilière pour 1927…
  10. Résultat n°10

    Publication des rôles pour 1894 : affiche.

    Date

    16 février 1894

    Cote

    1Fi/1866

    • Contexte : Affiches
    • Publication des rôles pour 1894 : affiche.
  11. Résultat n°11

    Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.

    Date

    19 décembre 1871

    Cote

    1Fi/2214

    • Contexte : Affiches
    • Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation…
  12. Résultat n°12

    « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel des maires communistes votre mairie sera fermée » : affiche.

    Date

    28 février 1975

    Cote

    1Fi/3156

    • Contexte : Affiches
    • « Augmentation massive des impôts locaux... À l´appel…
  13. Résultat n°13

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/2159

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à…
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles, exonération pour les réunions sportives organisées en 1997 par les associations sportives locales (folio 97 verso).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles,…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 88).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes…
  17. Résultat n°17

    « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.

    Date

    1972

    Cote

    1Fi/3111

    • Contexte : Affiches
    • « Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement, remise gracieuse des pénalités de retard dues par la société Larivière Baudelot (folio 85 verso).

    Date

    27 mars 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Taxe locale d'équipement,…
  19. Résultat n°19

    Publication des rôles pour 1888 : affiche.

    Date

    29 janvier 1888

    Cote

    1Fi/1863

    • Contexte : Affiches
    • Publication des rôles pour 1888 : affiche.
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 41).

    Date

    25 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes…