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  1. Résultat n°1

    Emplois réservés communaux, liste : affiche.

    Date

    30 octobre 1933

    Cote

    1Fi/2130

    • Contexte : Affiches
    • Emplois réservés communaux, liste : affiche.
  2. Résultat n°2

    Décret portant réquisition des agents et ouvriers des services publics et des personnels des services concédés : affiche.

    Date

    28 novembre 1938

    Cote

    1Fi/2151

    • Contexte : Affiches
    • Décret portant réquisition des agents et ouvriers…
  3. Résultat n°3

    Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque, préparation : affiche.

    Date

    26 septembre 1946

    Cote

    1Fi/1717

    • Contexte : Affiches
    • Concours sur épreuve d´assistant de bibliothèque,…
  4. Résultat n°4

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    7 octobre 1954

    Cote

    1Fi/341

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire…
  5. Résultat n°5

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    31 octobre 1956

    Cote

    1Fi/342

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire…
  6. Résultat n°6

    Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.

    Date

    18 juin 1957

    Cote

    1Fi/345

    • Contexte : Affiches
    • Élection des représentants du personnel à la commission…
  7. Résultat n°7

    Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.

    Date

    16 janvier 1963

    Cote

    1Fi/318

    • Contexte : Affiches
    • Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux…
  8. Résultat n°8

    Emplois réservés communaux, liste : affiche.

    Date

    30 novembre 1964

    Cote

    1Fi/2129

    • Contexte : Affiches
    • Emplois réservés communaux, liste : affiche.
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 30).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 48).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification et fixation des effectifs (folio 69).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 92).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du personnel communal, transformations de postes (folio 16 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Prime de technicité au titre des travaux réalisés en 1992 au prorata des mois de janvier et février, attribution (folio 69).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Prime de technicité…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du personnel communal, transformations de postes (folio 68 verso).

    Date

    11 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Transformations de postes compte tenu des avancements de grade dans les filières sportive et médico-sociale (folio 9).

    Date

    4 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 21 verso).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Régime indemnitaire…