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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de quatorze emplois (page 120).

    Date

    28 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Création d'un poste d'attaché territorial affecté au quartier des Courtillières (page 68).

    Date

    16 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Création d'un poste…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs suite à la mise en place de la filière animation, création de vingt-six emplois par transfert d'activité (folio 73).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux, attribution d'une indemnité exceptionnelle (folio 59 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Fonctionnaires territoriaux,…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi d'attaché chargé du développement de l'artisanat (folio 60).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de treize emplois suite aux concours réservés (folio 36).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Mouvements et intégrations de droit dans la nouvelle filière animation, modification du tableau des effectifs pour transformation d'emplois (folio 15 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Mouvements et intégrations…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création de dix emplois territoriaux et onze emplois jeunes (folio 94 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs du personnel communal, création de trois emplois (folio 40 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Modification du tableau…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Filière sanitaire et…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Assistants dentaires…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal,…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 66).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière technique (folio 67 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière administrative (folio 63 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière culturelle (folio 64 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification du régime…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 35 verso).

    Date

    07/07/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 19 verso).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Transformations de postes…