78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élections pour le renouvellement partiel du tribunal et de la chambre de commerce, deuxième tour : affiche.

    Date

    10 décembre 1912

    Cote

    1Fi/385

    • Contexte : Affiches
    • Élections pour le renouvellement partiel du tribunal...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).

    Date

    11 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment...
  3. Résultat n°3

    Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.

    Date

    14 septembre 1957

    Cote

    1Fi/718

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
  4. Résultat n°4

    Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    20 mai 1958

    Cote

    1Fi/728

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
  5. Résultat n°5

    Élections au tribunal de commerce : affiche.

    Date

    13 mai 1957

    Cote

    1Fi/719

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce : affiche.
  6. Résultat n°6

    Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    1963

    Cote

    1Fi/2272

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
  7. Résultat n°7

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    23 juin 1954

    Cote

    1Fi/723

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  8. Résultat n°8

    Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.

    Date

    22 décembre 1873

    Cote

    1Fi/2034

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
  9. Résultat n°9

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    10 octobre 1959

    Cote

    1Fi/731

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).

    Date

    7 novembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  11. Résultat n°11

    Élection au tribunal de commerce : affiche.

    Date

    17 juillet 1872

    Cote

    1Fi/2035

    • Contexte : Affiches
    • Élection au tribunal de commerce : affiche.
  12. Résultat n°12

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    20 janvier 1951

    Cote

    1Fi/606

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).

    Date

    2 avril 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Acquisition des objets mobiliers de l'ancienne salle d'audience de la justice de paix (n° 56 page 40R).

    Date

    8 février 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Acquisition des objets...
  15. Résultat n°15

    Élections à la chambre de commerce et d´industrie, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    19 novembre 1979

    Cote

    1Fi/2703

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre de commerce et d´industrie,...
  16. Résultat n°16

    Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    5 septembre 1958

    Cote

    1Fi/2047

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, révision de la liste...
  17. Résultat n°17

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    26 octobre 1959

    Cote

    1Fi/730

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).

    Date

    22 décembre 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de construction...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).

    Date

    6 août 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  20. Résultat n°20

    Élections au tribunal de commerce, liste des juges à élire : affiche.

    Date

    14 décembre 1892

    Cote

    1Fi/2027

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, liste des juges...