37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Travaux de voirie et de réseaux divers, lancement de l'avis annuel d'appel public à la concurrence (page 63).

    Date

    16 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Travaux de voirie et…
  2. Résultat n°2

    Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.

    Date

    7 germinal an X

    Cote

    1Fi/2251

    • Contexte : Affiches
    • Conservation des routes, délibérations de la préfecture…
  3. Résultat n°3

    Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.

    Date

    14 juin 1911

    Cote

    1Fi/2246

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté règlementaire concernant les permissions de…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Mission d'assistance technique pour des travaux de réaménagement de la voirie, contrat avec l'Agence des espaces publics (AEP) bureau d'études : décision 1999-176 (folio 126).

    Date

    16 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Mission d'assistance…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).

    Date

    26/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Inscription des réserves…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Travaux de voirie et de réseaux divers, approbation des dossiers techniques (page 107).

    Date

    28 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Travaux de voirie et…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).

    Date

    31 mars 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'injection…
  8. Résultat n°8

    Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.

    Date

    24 juin 1868

    Cote

    1Fi/2249

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).

    Date

    1er novembre 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Saillies à autoriser…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).

    Date

    22 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Demande de renouvellement…
  12. Résultat n°12

    Tarifs des droits de voirie : affiche.

    Date

    1er février 1879

    Cote

    1Fi/338

    • Contexte : Affiches
    • Tarifs des droits de voirie : affiche.
  13. Résultat n°13

    Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.

    Date

    7 mai 1874

    Cote

    1Fi/2248

    • Contexte : Affiches
    • Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Création d'une voie…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement de l'avenue Édouard-Vaillant (route départementale 20), convention de participation financière avec le Département (folio 6).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Vote par anticipation de crédits du budget primitif 2000, travaux de voirie (folio 98).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Vote par anticipation…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Répartition des charges…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Bail d'entretien et travaux de réfection de la voirie et des réseaux divers communaux (folio 70).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Bail d'entretien et…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Travaux neufs de voirie, autorisation de programme et crédits de paiement (folio 94).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs de voirie,…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).

    Date

    13 juillet 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet…