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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Tarifs des prothèses dentaires dans les centres municipaux de santé (CMS), revalorisation au 1er janvier 2000 (folio 61).

    Date

    25 novembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des prothèses…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Tarifs d'orthodontie dans les centres municipaux de santé (CMS), revalorisation au 1er janvier 2000 (folio 60).

    Date

    25 novembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Tarifs d'orthodontie…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Dépistage du cancer du sein, convention avec la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) régissant le paiement des mammographies (folio 59).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Dépistage du cancer…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Extension aux nouvelles consultations médicales de pneumologie, pédicurie et orthoptie pratiquées par le centre municipal de santé (CMS) Cornet des conventions conclues avec la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), avenant (folio 24 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Extension aux nouvelles…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Tarifs des prothèses dentaires dans les centres municipaux de santé (CMS), revalorisation à compter du 1er janvier 1999 (folio 54 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des prothèses…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Tarification des prestations effectuées par les centres municipaux de santé (CMS) pour le compte de laboratoires d'analyse, revalorisation pour l'année 1999 (folio 51).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Tarification des prestations…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Mise en place de consultations médicales pour les jeunes, convention entre la Ville et la mission locale (folio 65).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Mise en place de consultations…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Marché pour les analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé (CMS) (folio 68 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché pour les analyses…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Tarifs d'orthodontie dans les centres municipaux de santé (CMS), revalorisation par année de traitement au 1er janvier 1999 (folio 53 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Tarifs d'orthodontie…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Marché d'analyses et examens médicaux biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, avenant n° 1 (folio 26).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché d'analyses et…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs d'orthodontie par année de traitement et des tarifs des prothèses dentaires hors nomenclature de la sécurité sociale dans les centres municipaux de santé, report de la discussion (folio 57 verso).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal de santé (CMS) Cornet pour la campagne départementale de dépistage du cancer du sein, approbation d'une convention avec le comité de pilotage de la campagne (ARDEPASS) (folio 94).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent de médecin du travail à temps incomplet (folio 57).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi d'administrateur des centres de santé (folio 57 verso).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Consultations de pédicurie, fixation du tarif (folio 82).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Consultations de pédicurie,…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Mise en place de consultations médicales en direction des jeunes, convention avec la mission locale (folio 81 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Mise en place de consultations…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif de prévention du risque plomb dans les logements appartenant au domaine privé de la Commune, convention d'assistance avec le Bureau d'ingénierie, informatique et conseil (BIIC) : décision 1996-86 (folio 12).

    Date

    21 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Activités de prévention sur la santé, campagne sur l'équilibre alimentaire dans les écoles (folio 71).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Activités de prévention…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Nouvelles consultations du centre médico-social (CMS) Sainte-Marguerite, conventionnement avec la sécurité sociale (folio 60).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Nouvelles consultations…
  20. Résultat n°20
    Crèche du Docteur-Pellat, mères et enfants dans la salle d'attente : photographie noir et blanc.

    1 media

    Crèche du Docteur-Pellat, mères et enfants dans la salle d'attente : photographie noir et blanc.

    Date

    [1921]-[1930]

    Cote

    3Fi/325

    • Contexte : Photographies (3Fi301-626)
    • Crèche du Docteur-Pellat, mères et enfants dans la…