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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus annuels et des reliquats des comptes pour assurer les dépenses extraordinaires relatives au cimetière, à l'église, au presbytère et à la maison des pauvres (page 6V).

    Date

    15 août 1807

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance pour 1837 (n° 23 page 111R).

    Date

    20 septembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1839 (n° 28 page 115R).

    Date

    10 novembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1840 (n° 17 page 128V).

    Date

    6 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion pour 1838 (n° 18 page 129R).

    Date

    6 mai 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 6 page 4).

    Date

    10 février 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1841 (n° 17 page 13).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1839 (n° 18 page 14).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 1/44 page 33).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1842 (n° 15/58 page 45).

    Date

    9 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1840 (n° 22/65 page 51).

    Date

    10 mai 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Maison des pauvres, réparation de la toiture (n° 32/75 page 61).

    Date

    03 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Maison des pauvres,…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1841 (n° 31/113 page 88).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1843 (n° 17/99 page 79).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 18/100 page 80).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie et du bureau de bienfaisance (n° 7/126 page 98).

    Date

    10 novembre 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Inventaire des archives…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, travaux de réparation des murs de clôture de la maison des pauvres (n° 12/138 page 110).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion pour 1842 et projet de budget pour 1844 (n° 11/137 page 109).

    Date

    10 mai 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 2/160 page 130).

    Date

    10 février 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1843 et projet de budget pour 1845 (n° 10/176 page 144).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance,…