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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).

    Date

    21 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et vérification...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Vérifications périodiques des appareils de levage, ascenseurs et monte-charges de treize bâtiments communaux, contrat Contrôle et prévention (CEP) : décision 1992-167 (folio 30).

    Date

    31 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Vérifications périodiques...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Ravalement des façades...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage des hottes de cuisine de sept bâtiments communaux, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-17 (folio 41).

    Date

    14 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au réfectoire de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-26 (folio 49 verso).

    Date

    21 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Contrôles périodiques annuels des installations électriques de trente bâtiments communaux, contrat Association interprofessionnelle de France (AINF) : décision 1993-25 (folio 49).

    Date

    20 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrôles périodiques...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au collège d'enseignement secondaire (CES) Joliot-Curie, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-3 (folio 32 verso).

    Date

    4 janvier 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage...
  9. Résultat n°9

    Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.

    Date

    20 mars 1907

    Cote

    1Fi/2127

    • Contexte : Affiches
    • Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires de AEG Architecture : décision 1997-66 (folio 69).

    Date

    22 juillet 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Participation aux commissions...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Entretien des pendules installées sur les différents sites de la commune, contrat Bodet : décision 1997-80 (folio 76).

    Date

    2 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Entretien des pendules...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Vérification et entretien d'un tableau de chronométrage BT 5010 pour le gymnase Hasenfratz, contrat Bodet SA : décision 1994-173 (folio 9 verso).

    Date

    6 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Vérification et entretien...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur d'eau au stade Charles-Auray, contrat Aquatechnique : décision 1993-78 (folio 35 verso).

    Date

    20 avril 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Maintenance des portes automatiques du centre administratif, contrat Portis : décision 1996-98 (folio 19 verso).

    Date

    10 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Maintenance des portes...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  17. Résultat n°17

    Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.

    Date

    20 septembre 1883

    Cote

    1Fi/2420

    • Contexte : Affiches
    • Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Entretien incendie et télésurveillance du centre de vacances du Mesnil à Saint-Martin-d'Écublei, contrat Mirador : décision 1996-96 (folio 18 verso).

    Date

    9 juillet 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Entretien incendie et...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire Charles-Auray et vestiaires du stade Méhul, convention de contrôle technique avec la société Socotec : décision 1998-19 (folio 82).

    Date

    25 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...