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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Contrôle technique sur le diagnostic amiante du local de l'EMS et du logement de la gardienne au sein du groupe scolaire Charles-Auray Paul-Langevin, contrat avec l'agence Socotec : décision 1999-121 (folio 82 verso).

    Date

    19 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôle technique sur...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Contrôle technique sur le diagnostic amiante du petit local et des bâtiments préfabriqués au sein du groupe scolaire Charles-Auray Paul-Langevin, contrat avec l'agence Socotec : décision 1999-122 (folio 83).

    Date

    19 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôle technique sur...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Entretien des alarmes du centre de vacances Jean-Lolive à Senailly, contrat avec la société Sicli automatisme : décision 1999-084 (folio 9).

    Date

    23 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Entretien des alarmes...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Entretien des tubes radians au gymnase Léo-Lagrange, contrat avec la société Therm Industrie : décision 1999-083 (folio 8 verso).

    Date

    23 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Entretien des tubes radians...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité réglementaires des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 71 verso).

    Date

    6 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52 verso).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 51 verso).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Vidange des bacs de rétention à graisse ou eaux vannes et désengorgement des canalisations des bâtiments communaux, marché négocié avec la société SARP : décision 1999-038 (48 verso).

    Date

    2 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Vidange des bacs de rétention...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 28).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 27 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité réglementaires des bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 28 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Marché de nettoyage des vitres et des sols des bâtiments communaux, avenant n°1 (folio 70).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché de nettoyage des...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs, monte-charges et portes automatiques des bâtiments communaux, approbation des dossiers techniques (folio 24 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Travaux de sécurité dans les écoles de Plein-Air et Marcel-Cachin, demande de subventions à l'État (folio 39).

    Date

    28 mai 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Travaux de sécurité dans...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire Charles-Auray et vestiaires du stade Méhul, convention de contrôle technique avec la société Socotec : décision 1998-19 (folio 82).

    Date

    25 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs et monte-charges des bâtiments communaux, résiliation du marché Ascenseurs Ciem (folio 78 verso).

    Date

    26 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Entretien des ascenseurs...