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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs du centre de vacances de Senailly, contrat avec Sicli : décision 2000-89 (page 191).

    Date

    25 mai 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 relatif au lot n° 4 revêtements de sol (page 62).

    Date

    16 mars 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien…
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques, marché négocié avec l'entreprise Chauffage et Entretien : décision 2000-026 (page 16).

    Date

    8 février 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Entretien des installations…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité réglementaires des bâtiments communaux (page 1).

    Date

    2 février 2000

    Cote

    472W/27

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité…
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Entretien et vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux lot n° 2 détection intrusion, résiliation du marché (folio 113).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Entretien et vérification…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Diagnostic amiante de l'Espace Cinéma Quatre-Chemins sis 80 avenue Jean-Jaurès, contrat avec Socotec : décision 1999-157 (folio 39).

    Date

    23 novembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Diagnostic amiante de…
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments…
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Contrôle technique sur le diagnostic amiante du local de l'EMS et du logement de la gardienne au sein du groupe scolaire Charles-Auray Paul-Langevin, contrat avec l'agence Socotec : décision 1999-121 (folio 82 verso).

    Date

    19 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôle technique sur…
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Contrôle technique sur le diagnostic amiante du petit local et des bâtiments préfabriqués au sein du groupe scolaire Charles-Auray Paul-Langevin, contrat avec l'agence Socotec : décision 1999-122 (folio 83).

    Date

    19 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôle technique sur…
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Entretien des alarmes du centre de vacances Jean-Lolive à Senailly, contrat avec la société Sicli automatisme : décision 1999-084 (folio 9).

    Date

    23 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Entretien des alarmes…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Entretien des tubes radians au gymnase Léo-Lagrange, contrat avec la société Therm Industrie : décision 1999-083 (folio 8 verso).

    Date

    23 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Entretien des tubes…
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité réglementaires des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 71 verso).

    Date

    6 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité…
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52 verso).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien…
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 51 verso).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien…
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Vidange des bacs de rétention à graisse ou eaux vannes et désengorgement des canalisations des bâtiments communaux, marché négocié avec la société SARP : décision 1999-038 (48 verso).

    Date

    2 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Vidange des bacs de…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour…
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 28).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien…
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 27 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité réglementaires des bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Contrôles de sécurité…