Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur l'îlot dit Jean-Jaurès, bilan de la concertation préalable (folio 18).

    Date

    29 février 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Création d'une zone…
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 avenue Jean-Jaurès (lots n° 55 et 81), exercice de droit de préemption urbain : décision 2000-161 (page 161).

    Date

    12 septembre 2000

    Cote

    472W/28

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 avenue…
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, prolongation de l'avance de trésorerie (folio 52).

    Date

    25 juin 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, versement d'une participation financière à la SEMIP au titre de l'opération d'aménagement (page 84).

    Date

    11 juillet 2000

    Cote

    472W/28

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) dite de l'Îlot 27, arrêté définitif des comptes et achèvement (folio 88 verso).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) dite de l'Îlot 51, arrêté définitif des comptes et achèvement (folio 89).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, information sur le déroulement de la concertation préalable (folio 33).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Création de la zone…
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cheval-Noir, bilan et proposition de poursuite de la concertation préalable (folio 91 verso).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Projet de zone d'aménagement…
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, approbation du projet de plan d'aménagement de zone (PAZ) et du dossier de réalisation (folio 97 verso).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, approbation du projet de plan d'aménagement de zone et du dossier de réalisation (page 82).

    Date

    11 juillet 2000

    Cote

    472W/28

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, présentation de la note de conjoncture de l'exercice 1999 de la SEMIP (page 153).

    Date

    28 novembre 2000

    Cote

    472W/29

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, avenant n° 4 à la concession d'aménagement à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 148).

    Date

    28 novembre 2000

    Cote

    472W/29

    • Contexte : Délibérations (2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté…