Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux divers. - Tranche fermée : schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, mémoire technique, plans de récolement de réseaux divers et assainissement, notice de sécurité des avoisinants, note de présentation, notices, fiches techniques, note de sécurité d'hygiène sur le chantier. Détail des principales fournitures pour l'éclairage public : plan de récolement, fiche de produits. Tranche conditionnelle : notices techniques, schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, plan de récolement.

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins à Pantin

Aménagement des espaces publics

Dossier des ouvrages exécutés de la voirie et des réseaux divers. - Tranche fermée : schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, mémoire technique, plans de récolement de réseaux divers et assainissement, notice de sécurité des avoisinants, note de présentation, notices, fiches techniques, note de sécurité d'hygiène sur le chantier. Détail des principales fournitures pour l'éclairage public : plan de récolement, fiche de produits. Tranche conditionnelle : notices techniques, schémas, fiche d'entretien, fiches techniques, avis, procès-verbaux, rapport de l'inspection, rapport d'essais et relevés de performance, plan de récolement.

Cote/Cotes extrêmes

649W/103

Date

2007-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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