Immeuble du 11, rue Méhul, dossier d'acquisition n° 92-134. Immeuble du 28, rue Méhul, dossier de cession sans n°. Immeuble du 6, route de Noisy, dossiers d'acquisition n° 00-256 et 02-269.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

594W

Déplier tous les niveaux

594W

Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Foncier

Immeuble du 11, rue Méhul, dossier d'acquisition n° 92-134. Immeuble du 28, rue Méhul, dossier de cession sans n°. Immeuble du 6, route de Noisy, dossiers d'acquisition n° 00-256 et 02-269.

Cote/Cotes extrêmes

594W/55

Date

1955-2002

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2002

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.