Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 87/1 au 87/25).

Aide à la recherche

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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : dossier technique.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : dossier de marché, avenant.
Piscine. - Travaux de mise en conformité des installations thermiques : dossier technique, dossier de marché.
Groupe scolaire Henri-Wallon, construction : dossier technique, dossier de marché, avenant.
Groupe scolaire Henri-Wallon, construction : dossier de marché.
École Sadi-Carnot. - Installations électriques, peintures et conservation, travaux de mise en conformité : dossier technique, dossier de marché.
École Louis-Aragon, construction : dossier technique.
École Louis-Aragon, construction : dossier de marché, avenant.
Piscine. - Travaux de mise en conformité et de conservation (2e tranche) : dossier technique, dossier de marché.
Chaufferies. - Télégestion de douze chaufferies : dossier technique, dossier de marché.
Chaufferies. - Télégestion de douze chaufferies : dossier de marché.
Mont-Revard. - Toiture, reconstruction : dossier technique, dossier de marché.
Centre de vacances Jean-Lolive. - Travaux de réhabilitation et de sécurité : dossier technique, dossier de marché.
Groupe scolaire Jean-Lolive. - Réfectoire, extension : dossier technique, dossier de marché.
Groupe scolaire Cachin, réhabilitation : dossier technique, dossier de marché d'ingénierie, dossier de marché d'architecture, avenant.
Groupe scolaire Charles-Auray. - Ravalement de la façade sur cour : dossier technique, dossier de marché.
Groupe Jean-Jaurès, organisation de la cuisine : dossier technique, dossier de marché. Piscine, rénovation des plages du rez-de-chaussée : dossier technique, dossier de marché.
Gymnase Baquet. - Aile sud, reconstruction et extension : dossier technique, marché d'ingénierie, architecture et avenant.
Gymnase Baquet. - Aile sud, reconstruction et extension : dossier de marché.
Gymnase Baquet. - Aile sud, reconstruction et extension : dossier de marché
Ciné 104, réaménagement : dossier technique, dossier d'ingénierie, architecture et dossier de marché.
Ciné 104, réaménagement : offre de l'entreprise Biarnais.
Maternelle Georges-Brassens, construction : dossier technique et dossier de marché.
Maternelle Georges-Brassens, construction : marché d'ingénierie, architecture et dossier de marché.
Immeuble sis 35, rue Auger, réhabilitation : dossier technique et dossier marché (procédure d'appel d'offres restreint infructueuse) 1ère procédure.
Immeuble sis 35, rue Auger, réhabilitation : dossier technique et dossier marché 2e procédure.
Immeuble sis 35, rue Auger, réhabilitation : marché ingénierie, architecture et dossier de marché.
Groupe scolaire Paul-Langevin, ravalement de la façade sur rue : dossier technique et dossier de marché.
École maternelle Jacqueline-Quatremaire, réhabilitation. - Isolation thermique : dossier technique et marché ingénierie, architecture et dossier de marché.
Maison de l'enfance "La Colombe", réfection de l'étanchéité : dossier technique et dossier de marché.
42, avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation : marché d'architecture, avenant.
42, avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation : dossier d'appel d'offres restreint infructueux.
42, avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation : dossier technique, dossier de consultation des entreprises de travaux.
42, avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation : appel d'offres restreint en procédure d'urgence.
42, avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation : dossier de marché.
Groupes scolaires Jean-Lolive et Édouard-Vaillant, réfection de l'étanchéité.
École Paul-Langevin, ravalement de la façade sur cour : dossier technique, procédure de marché.
Campanile de l'Hôtel de ville, réfection : dossier technique, procédure marché, avenant.
Collège Joliot-Curie, extension : marché d'ingénierie, avenant.
Collège Joliot-Curie, extension : dossier technique.
Collège Joliot-Curie, extension : dossier de marché, avenant.
Montrognon, alimentation en eau potable : dossier technique, procédure de marché.
Caves square Méhul, aménagement : dossier technique, procédure de marché (infructueux).
Caves square Méhul, aménagement : dossier de marché.
Isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès primaire et collège, réhabilitation : dossier technique, procédure marché.
Isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès primaire et collège, réhabilitation : dossier de marché d'ingénierie, dossier de marché.
École maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation : dossier technique, procédure marché.
École maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation : dossier technique, procédure marché.
École maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation : marché maîtrise d'oeuvre.
Groupe scolaire Charles-Auray, travaux de ravalement de la façade sur passage : dossier technique, procédure marché.
Infirmerie du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, reconstruction. - Première tranche : dossier technique, marché de maîtrise d'oeuvre, procédure de marché.
Bâtiment cuisine restaurant de Saint-Denis-d'Oléron, extension : marché de maîtrise d'oeuvre, dossier technique, procédure de marché.
Groupe scolaire Sadi-Carnot, ravalement des façades sur cour nord. - Première tranche : dossier technique, procédure de marché.
Bâtiment préfabriqué cité administrative rue de la Marine, implantation : marché maîtrise d'oeuvre, dossier technique, procédure marché infructueux, marché négocié.
Centre de santé (Sanesco) et complexe sportif (Sport étude conseil) : études de programmation.
Groupe de filtration piscine Leclerc, remplacement : dossier technique, procédure marché.
Terrasses de l'école maternelle Cochennec, réfection de l'étanchéité : dossier technique, procédure marché.
Cour centrale de Sadi-Carnot, ravalement de façade. - Deuxième tranche : dossier technique, procédure marché.
Cour centrale de Sadi-Carnot, ravalement de façade. - Deuxième tranche : procédure marché.
Église Sainte-Marthe, ravalement : dossier technique, procédure marché.
Église Sainte-Marthe, ravalement : procédure marché, avenant.
École maternelle Général-Leclerc, reconstruction : procédure marché.
École maternelle de la ZAC de l'Hôtel de ville, construction. - Appel d'offres restreint : dossiers des candidatures retenues.
École maternelle de la ZAC de l'Hôtel de ville, construction. - Appel d'offres restreint : dossiers des candidatures retenues.
Réseau d'assainissement annexe 8, 84, 85, entretien et curage : dossier technique, procédure marché.
Bail d'entretien de la voirie communale : dossier technique, procédure marché.
Bail d'entretien de la voirie communale : procédure marché, avenant lot n° 2.
Réseau d'assainissement annexes 86, 87, 88, entretien et curage : dossier technique, procédure marché (infructueux).
Pose de câbles d'éclairage public avenue du Général-Leclerc et avenue Jean-Lolive : dossier technique, procédure marché.
Bail d'entretien de la voirie communale : dossier technique, procédure marché, avenant lot n° 2.
Programme de voirie 1987 chaussées et trottoirs : dossier technique, procédure marché.
Programme de voirie 1987 chaussées et trottoirs : procédure marché.
Aménagement du square Diderot : dossier technique, procédure marché.
Aménagement du square Diderot : procédure marché.
Travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux : dossier technique, procédure marché.
Travaux d'entretien des bâtiments communaux : dossier technique, procédure marché.
Travaux d'entretien des bâtiments communaux : dossier technique, procédure marché.
Baux de fonctionnement et d'entretien de l'éclairage public : dossiers techniques, procédures de marché.
Bail de fonctionnement de la signalisation tricolore : dossier technique, procédure marché, avenant.
Étude et régularisation de l'amélioration de l'image urbaine de la ville : concours d'idées, propositions.
Procédure marché.
Aménagement de la place du marché des Courtillières : marché d'ingénierie, dossier technique, procédure marché.
Travaux de voirie programme 1988 : dossier technique, procédure marché.
Travaux de voirie programme 1988 : dossier technique, procédure marché.
Travaux de voirie programme 1988 : dossier technique, procédure marché.
Travaux d'aménagement des sols et équipements square Laplace : dossier technique, procédure marché.
Travaux d'aménagement des sols et équipements square Laplace : procédure marché.
Travaux d'aménagement des sols et équipements square Laplace : procédure marché.
Reconstruction d'une canalisation d'assainissement quai de l'Ourcq : dossier technique, procédure marché.
Reconstruction d'une canalisation d'assainissement quai de l'Ourcq : procédure marché.
Reconstruction d'une canalisation d'assainissement quai de l'Ourcq : procédure marché.
Rénovation de la piste d'athlétisme stade Charles-Auray : dossier technique, procédure marché.
Rénovation de la piste d'athlétisme stade Charles-Auray : procédure marché.
Fourniture d'essence, super carburant et gasoil pour le parc automobile : dossiers techniques, procédures marchés.
Fourniture d'essence, super carburant et gasoil pour le parc automobile : dossiers techniques, procédures marchés.
Prestations de bureaux de contrôle sur travaux neufs et d'entretien : dossier technique, procédure marché.
Travaux de voirie, programme 1989 : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Travaux de voirie, programme 1989 : procédures marché, candidatures.
Travaux de voirie, programme 1989 : procédure marché, offres retenues.
Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal : dossier technique, marché négocié, procédure d'appel d'offres restreint.
Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Fourniture d'un autocar pour le parc automobile municipal : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Fourniture d'un autocar pour le parc automobile municipal : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Acquisition d'engins de voirie : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Enlèvement des ordures ménagères, produits de marché et déchets commerciaux : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Enlèvement des ordures ménagères, produits de marché et déchets commerciaux : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint, avenants n° 1 et 2.
Enlèvement des ordures ménagères, produits de marché et déchets commerciaux : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Fourniture de combustible pour les bâtiments communaux : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Travaux de voirie : programme, dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Travaux de voirie : programme, dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Travaux de voirie rue Marcelle : programme, dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Travaux de voirie : programme, dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Travaux de voirie : programme, procédure marché, candidatures, offres retenues.
Aménagement des berges du canal, 1ère tranche : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Aménagement des berges du canal, 1ère tranche : dossier technique, procédure marché, candidatures retenues.
Aménagement des berges du canal, 1ère tranche : dossier technique, procédure marché, candidatures retenues.
Aménagement des berges du canal, 1ère tranche : dossier technique, procédure marché, candidatures non retenues.
Aménagement des berges du canal, 2e tranche : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Aménagement des berges du canal, 2e tranche : dossier technique, procédure d'appel d'offres restreint.
Aménagement des berges du canal, 2e tranche : dossier technique, procédure marché, candidatures retenues.
Aménagement des berges du canal, 2e tranche : dossier technique, procédure marché, candidatures retenues.
Aménagement des berges du canal, 2e tranche : dossier technique, procédure marché négocié.
Marchés négociés. - Groupe scolaire Henri-Wallon, marchés d'ingénierie (1980-1984). Opération Édouard-Vaillant, centre de loisirs (1981). ZAC de l'Ourcq, cité administrative (1982-1983). École Aragon quai de l'Ourcq (1983). École Cochennec, aménagement des vides sanitaires et surélévation du préau (1983-1984). Maternelle Joliot-Curie, aménagement de vides sanitaires (1984). Place du marché des Courtillières, aménagement (1984). Opération Édouard-Vaillant, aménagement de la zone nord-est (1985).
Marchés négociés. - Réfection d'appartements, immeuble rue Méhul (1985). Aménagement d'une laverie, légumerie, centre de vacances de Senailly et remplacement d'un meuble réfrigéré au centre administratif (1987). Chemisages internes de conduits de fumée dans différents bâtiments communaux (1987). Réfection du chauffage, gymnase Léo-Lagrange (1987). Équipement d'un office de préparation et d'une laverie à l'école Brassens (1987). Mise en place de portes de détente, centre administratif et hôtel de ville (1987). Démolition de l'immeuble 20, rue Pasteur (1987). Travaux de peinture, marché Magenta (1987). Réfection de l'étanchéité, patio des ateliers municipaux (1987). Refonte chaufferie, ateliers municipaux (1987).
Marchés négociés. - Travaux de miroiterie dans des bâtiments communaux : marché, avenants. Travaux de passage au gaz de chaufferie, groupes scolaires Paul-Langevin et Charles-Auray. Fourniture et pose de clôtures rue du Bel-Air, square Henri-Barbusse et école Jacqueline-Quatremaire. Travaux de chauffage, centre administratif et école Sadi-Carnot. Travaux de ventilation au gymnase Léo-Lagrange. Installation d'un réseau de soufflage et d'extraction, cuisine du centre de vacances Senailly. Aménagement de sanitaires, école Paul-Langevin. Fourniture d'éléments de couverture, gymnase Hasenfratz. Réfection de la toiture, gymnase Hasenfratz. Local d'accueil du point jeunes au 7-9, avenue Édouard-Vaillant. Création du local des associations Poivrossage.
Marchés négociés. - Achat d'un véhicule, garage municipal (1987). Fourniture d'une petite laveuse (1987). Réparation tôlerie et peinture, fabrication et aménagement sur véhicules municipaux (1987). Achat de cinq véhicules pour le garage municipal (1987). Fourniture et montage d'une grue hydraulique (1987). Achat de deux véhicules pour le garage municipal (1987). Remplacement de candélabres et modernisation de l'éclairage public (1987). Réfection du bardage, gymnase Rey-Golliet (1988). Création d'une halte-garderie, 43 A, rue des Pommiers (1988). Fourniture et mise en place d'un échafaudage, hôtel de ville (1988). Aménagement d'un local point-jeunes, 7-9, avenue Édouard-Vaillant (1988).
Marchés négociés. - Réfection de la couverture, maison de repos de Montsauche. Mise en place d'un poste de détente et transformation de l'alimentation des brûleurs chaufferie, groupe scolaire Jean- Jaurès. Réfection de la toiture, gymnase Rey-Golliet. Remplacement de la chaudière et modification du combustible, maternelle Jean-Jaurès et primaire Joliot-Curie. Démolition d'immeubles, 10, rue des Grilles et 2, rue Vaucanson. Mise en conformité électrique, gymnase Hasenfratz. Travaux de passage au gaz de chaufferies, groupes scolaires Sadi-Carnot, Jean-Lolive et gymnase Hasenfratz. Fourniture et pose d'une cheminée auto-porteuse, groupe scolaire Jean-Jaurès. Réfection de l'étanchéité, centre administratif. Fourniture et montage d'une balayeuse-aspiratrice. Achat de deux véhicules pour le garage municipal. Travaux de réfection de clôture, stade Méhul. Fourniture de barrière à sceller années 1986, 1987, 1988. Achat de deux véhicules Citroën pour le garage municipal.
Marchés négociés. - Réfection des murs intérieurs, piscine municipale. Revêtements muraux et sols des douches, gymnase Hasenfratz. Démolition d'un immeuble, square Laplace. Réfection de l'étanchéité, terrasse de l'école primaire Joliot-Curie.
Marchés négociés. - Fourniture et mise en place de matériel de cuisine, centre de vacances d'Oléron. Fourniture et pose d'un autocommutateur, hôtel de ville. Travaux de peinture, gymnase Rey-Golliet. Réfection de sol, gymnase Léo-Lagrange. Étanchéité de la terrasse, centre d'administratif.
Marchés négociés. - Fourniture de matériel horticole. Fourniture d'un tracto-pelle. Réhabilitation par chemisage du réseau public d'assainissement.
Marchés négociés. - Démolition d'un immeuble au 5, rue Magenta. Réfection de l'étanchéité des tribunes, stade Charles-Auray. Réfection de l'étanchéité des terrasses, école Joliot-Curie.
Marchés négociés. - Réfection de la couverture des vestiaires, gymnase Hasenfratz. Réfection de l'étanchéité des terrasses, centre administratif. Réfection du bardage, gymnase Hasenfratz. Remplacement du groupe de filtration, piscine municipale.
Instance glissement fort de Romainville, contentieux : courrier général, instances 84/74, 449/74, 1941/85, 887bis/74, 1559/74, recours 15314, 15316.
Instance glissement fort de Romainville, contentieux : rapports d'études des sols.
Instance glissement fort de Romainville, contentieux : dossier technique, marché négocié.
Construction d'un CES 600. - Expropriation rues Lavoisier et Charles-Auray : procédure.
Opération PLR rue Charles-Auray : procédure d'expropriation.
Acquisition de terrain. - 4 à 6, rue Diderot, 22, avenue Jean-Lolive et 9, rue d'Estienne-d'Orves.
Demande de déclaration d'utilité publique pour le 46-48, rue Hoche. Échange de terrain ville-office.
Résorption de l'habitat insalubre, rue Marie-Thérèse.
Instances d'affaissement de terrains rue Delizy, rue Boieldieu, avenue Jean-Jaurès et chemin Latéral.
Agrandissement du stade Marcel-Cerdan.
Procédure d'expropriation 51, rue des Sept-Arpents.
Procédure d'expropriation 51, rue des Sept-Arpents.
Opération Poivrossage : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire.
Opération Rouget-de-l'Isle : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire.
Acquisition de terrains. - Voies ferrées. Fort d'Aubervilliers. 164, rue Diderot (Express français). Rue Diderot (Vieux moulins, Dron, Renaud, Lirman).
Acquisition de terrains. - Cour commune Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC)-groupe scolaire Joliot-Curie (1971-1980). Convention Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC)-centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), rue Vaucanson (1969-1978). Consorts Doré (1950-1977). Parcelle départementale B 26, maternelle Quatremaire (1979). Parcelle SNCF angle Édouard-Vaillant et Débarcadère (1981-1983).
Acquisition et cession de terrains. - Acquisition d'une parcelle SEMIP angle Cornet et Victor-Hugo (1977). Acquisition d'une parcelle chambre de commerce rue Édouard-Renard (1977-1979). Cession à la ville de Paris d'une parcelle cimetière parisien B 22-28 (1982). Cession à la ville de Bobigny d'une parcelle rue Racine C 53 (1972-1977). Cession à l'OPHLMIRD d'une parcelle chemin du Pont-de-Pierre A 58 (1975-1977). Opération Les Horizons SCI Pantin-Paris (1972-1977). Cession à la ville de Paris d'une parcelle chemin d'Aubervilliers B 38-45 (1977-1980). Acquisition d'une parcelle Mme Hulser rue Parmentier (1979-1980).
Classement et déclassement de voies. - Rue de la Gare, avenue Thalie, rue Marcelle, rue du Canal, rue Diderot.
Classement et déclassement de voies. - Place de l'Église, rue du Onze-Novembre, rue de la Marine, rue du Port, rue d'Estienne-d'Orves, rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, rue Sadi-Carnot, rue Auffret, avenue de la Division-Leclerc.
Opération Victor-Hugo.
Opération Victor-Hugo. Cours communes. Office privé d'hygiène sociale (OPHS).
10-12 rue Cornet. - Centre de sécurité.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 51. - Plan d'aménagement de zone (PAZ), création et réalisation.
Immeubles gérés par la SEMIP.
Immeubles communaux rétrocédés au département.
Immeubles communaux rétrocédés au département.
Immeubles, résiliation assurances.
Sinistres automobiles, remboursement : correspondance, copie du constat amiable, relevés des réparations effectuées.
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC de 84/11 à 85/351).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC 86/367 392).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC 86/393 à 86/416).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 87/1 au 87/25).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 87/26 au 87/45).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 88/46 au 88/67).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 88/61 au 88/177).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 89/178 au 89/200).
Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 89/201 au 89/217).
Dommages ouvrages terminés. - Étanchéité Marcel-Cachin, MJC Youri-Gagarine, pavillon du gardien Charles-Auray, CSE Îlot 27, couverture piscine.
Tempête du 3 février.
Orages du 26-27 juin : dossiers de sinistres 90/265 à 90/284, documentation.
Orages du 26-27 juin 1990. - Dégâts dans les entreprises et chez les particuliers : correspondance, listes de sinistrés.
Immeubles de la ville gérés par la SEMIP.

Déplier tous les niveaux

136W

Cote/Cotes extrêmes

136W/1-196

Date

1941-1993

Mots clés producteurs

Services techniques

Bâtiments communaux : dossiers de sinistres (RC du 87/1 au 87/25).

Cote/Cotes extrêmes

136W/186

Date

1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans