Caisse des écoles. - Comptabilité, état du personnel, état des paies, notes de service. État des cotisations à la sécurité sociale des personnels des colonies de vacances. Litiges, immatriculations, taux. Déclarations d'immatriculation du personnel. Déclarations d'emploi des travailleurs.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3W

Déplier tous les niveaux

3W

Cote/Cotes extrêmes

3W/1-182

Date

1956-1982

Mots clés producteurs

Ressources humaines

Caisse des écoles. - Comptabilité, état du personnel, état des paies, notes de service. État des cotisations à la sécurité sociale des personnels des colonies de vacances. Litiges, immatriculations, taux. Déclarations d'immatriculation du personnel. Déclarations d'emploi des travailleurs.

Cote/Cotes extrêmes

3W/94

Date

1961-1969

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1969

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.