3 impasse des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 03B0074.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

460W

Déplier tous les niveaux

460W

Cote/Cotes extrêmes

460W/1-36

Date

1998-2005

Mots clés producteurs

Urbanisme

3 impasse des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 03B0074.

Cote/Cotes extrêmes

460W/23/2

Date

2003

Présentation du contenu

Pétitionnaire : SCI Commerce et développement

Mots clés lieux

Sept-Arpents (impasse des)

Mots clés typologiques

déclaration de travaux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.