Immeubles les Diamants au 41, rue Delizy : baux, comptes rendus, procès-verbaux, tableaux récapitulatif des locataires, reçus, avenants, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport de diagnostic amiante de bâtiment.

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin

Immeubles les Diamants au 41, rue Delizy : baux, comptes rendus, procès-verbaux, tableaux récapitulatif des locataires, reçus, avenants, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport de diagnostic amiante de bâtiment.

Cote/Cotes extrêmes

649W/92

Date

1997-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

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