Commission des marchés forains, réunions : formulaires de demande de place, cession de place ou démission, réponses, rapports d'infraction de la police municipale, tableau des sanctions, tableau des problèmes techniques, descriptions des animations, ordres du jour, comptes rendus, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

859W

Déplier tous les niveaux

859W

Cote/Cotes extrêmes

859W/1-4

Date

2021-2023

Présentation du contenu

Commission des marchés forains (2021-2022). Déclarations préalables de cession de fonds de commerce (2021-2023).

Commission des marchés forains, réunions : formulaires de demande de place, cession de place ou démission, réponses, rapports d'infraction de la police municipale, tableau des sanctions, tableau des problèmes techniques, descriptions des animations, ordres du jour, comptes rendus, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

859W/1

Date

2021-2022

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.