778W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

778W/1-86

Date

1966-2019

Locaux sis 32 rue Hoche, location à la SCI Agace propriétaire : bail, décision n° 2007-22, correspondance (2007-2013). Local sis 49 rue Hoche, mise à disposition à l'office du tourisme : correspondance (2010-2012). Local sis 50 rue Hoche, location à Mme P. propriétaire : bail précaire, décision n° 2008-104, notes, correspondance (2008-2010). Locaux sis 5-5 bis rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, mise à disposition à titre précaire et gracieux à la Ville par l'Association diocésaine de Saint-Denis propriétaire et mise à disposition à titre précaire et gracieux à la Conférence Saint-Vincent de Paul et à l'association Août secours alimentaire par la Ville : conventions, avenants, décisions n° 2009-20, 2009-26, 2009-27, 2010-24, 2010-25 et 2010-27, plans, correspondance (2009-2011).

Cote/Cotes extrêmes

778W/22

Date

2007-2013