Registre des délibérations. - Classes de découverte, approbation du forfait des frais d'hébergement de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) pour 1995-1996 (folio 40).

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Délibérations (1995-1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Classes de découverte, approbation du forfait des frais d'hébergement de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) pour 1995-1996 (folio 40).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

30 novembre 1995

Mots clés matières

classe de découverte

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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